SH (Système harmonisé) : nomenclature de l'Organisation mondiale des douanes, commune à plus de 200 pays. Le code SH compte 6 chiffres : 2 pour le chapitre, 4 pour la position, 6 pour la sous-position. Exemple : 6109 10 désigne les T-shirts et maillots de corps en bonneterie de coton.
NC (Nomenclature combinée) : nomenclature de l'Union européenne, à 8 chiffres. Elle ajoute 2 chiffres au code SH et est publiée chaque année au Journal officiel de l'UE.
TARIC : tarif intégré de l'UE, à 10 chiffres. Il regroupe toutes les mesures liées à un code : droits, contingents, suspensions, interdictions.
HTS / HTSUS : nomenclature des États-Unis, à 10 chiffres, publiée par l'USITC. Exemple : un T-shirt en coton pour homme se range sous 6109.10.00, avec un suffixe statistique selon l'article.
UK Global Tariff : nomenclature du Royaume-Uni, à 10 chiffres, consultable sur le Trade Tariff de GOV.UK.
RGI (Règles générales interprétatives) : six règles qui fixent la méthode de classement. La règle 1 donne la priorité aux libellés des positions et aux notes. La règle 6 applique la même logique aux sous-positions.
Notes de section et de chapitre : textes légaux en tête de chaque section et de chaque chapitre. Elles incluent ou excluent des marchandises et ont la même valeur que les libellés.
NESH (Notes explicatives du Système harmonisé) : commentaires officiels de l'OMD qui précisent la portée des positions. Exemple : elles distinguent la veste du blouson selon la fermeture et la longueur.
Code final (terminal) : dernier niveau de la nomenclature, celui qui se déclare en douane.
EORI : numéro d'identification des opérateurs économiques auprès des douanes de l'UE, obligatoire pour importer ou exporter.
Origine : pays où la marchandise a été obtenue ou a subi sa dernière transformation substantielle. L'origine non préférentielle est distincte de l'origine préférentielle, qui découle d'un accord commercial et exige une preuve.
REX : système des exportateurs enregistrés de l'UE, utilisé pour attester l'origine préférentielle dans certains accords.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier d'un produit, Centre d'aide.