Trouver un code douanier

    Code SH / HS code finder, gratuit et sans compte

    Décrivez votre article : CrossbordIA cherche son code douanier dans la nomenclature de l'Union européenne et vous montre sur quels textes officiels il s'appuie.

    Votre article

    Union européenne, résultat réel du moteur.

    Comment ça marche

    1. 1. Décrivez l'article

      Ce qu'il est, sa matière, son usage. Une photo peut aider (facultatif).

    2. 2. Le moteur suit la nomenclature

      Chapitre, position, puis sous-position, à partir des libellés officiels et des notes.

    3. 3. Code justifié, ou une question simple

      S'il manque une information pour trancher, une question vous est posée plutôt qu'un code deviné.

    Pour aller plus loin : le compte gratuit

    • 10 crédits offerts, sans carte bancaire, valables 12 mois
    • UE · UK · US · NO · CA
    • Article seul ou fichier Excel / CSV
    • Justificatif PDF et questions guidées
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    Questions fréquentes

    Qu'est-ce qu'un code SH (HS code) ?

    Le Système harmonisé (SH, « HS » en anglais) est la nomenclature de l'Organisation mondiale des douanes. Ses 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies ; chaque pays ou union les détaille ensuite : 8 chiffres pour la Nomenclature combinée de l'UE, 10 pour le TARIC.

    L'outil est-il gratuit ?

    Oui. L'essai sans compte est gratuit, pour l'Union européenne. Le compte gratuit offre ensuite 10 crédits, sans carte bancaire, pour classer vers 5 marchés : Union européenne, Royaume-Uni, États-Unis, Norvège et Canada.

    Comment le code est-il trouvé ?

    Le moteur descend la nomenclature étape par étape (chapitre, position, sous-position), en s'appuyant sur les libellés officiels et les notes, comme le prévoit la règle générale interprétative n° 1. Les textes utilisés sont cités avec le résultat.

    Que faire si l'outil me pose une question ?

    La nomenclature distingue parfois des cas selon un fait que votre description ne précise pas : matière, poids, usage… Répondez, ou choisissez « Je ne sais pas » : rien n'est choisi à votre place.

    Le code proposé est-il garanti ?

    C'est une aide à la décision, justifiée par les textes officiels. Le déclarant reste responsable du code indiqué sur sa déclaration en douane (Code des douanes de l'Union, art. 15). Pour une sécurité juridique, vous pouvez demander un renseignement tarifaire contraignant (RTC) à la douane.