Classez le même article pour le TARIC (UE), l'UK Global Tariff, le HTS américain, le Tolltariffen norvégien et le Tarif des douanes canadien. Le SH à 6 chiffres est établi une fois puis repris pour chaque pays ; seules les subdivisions nationales sont descendues, chacune avec son texte et son justificatif.
Vis à tête hexagonale M12×50, acier inoxydable A4 (316L)
REF-00142 · Acier inoxydable · Origine : Italie
SH6 7318.15 commun aux 4 destinations de cet exemple
Le SH à 6 chiffres est établi une fois puis repris pour chaque pays. Seules les subdivisions nationales changent : tête hexagonale et inox pour l'UE et le Royaume-Uni, diamètre ≥ 6 mm et tête hexagonale pour les États-Unis.
Chaque classement descend jusqu'au code national complet : 10 chiffres pour l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis et le Canada, 8 chiffres pour la Norvège.
Les 6 premiers chiffres sont fixés par la Convention du Système harmonisé de l'OMD. CrossbordIA les établit une fois, puis applique les subdivisions propres à chacune des cinq juridictions.
Consultez librement ces nomenclatures et trouvez un code douanier par section et chapitre.
TARIC (UE), UK Global Tariff, HTS (États-Unis), Tolltariffen (Norvège) et Tarif des douanes (Canada), jusqu'au code national complet. Le même article sert de base à chaque pays.
Choisissez une ou plusieurs juridictions cibles. Le SH6 déjà établi est repris, puis chaque pays reçoit ses subdivisions nationales, avec ses propres questions si un fait manque.
Pour chaque code final, un PDF cite les RGI, les notes et les notes explicatives appliquées, mot pour mot, avec les faits retenus et leur source. Ce n'est ni un RTC ni un avis juridique.
La page « Codes SH différents selon les pays » liste les références dont les 6 premiers chiffres ne concordent pas d'un pays à l'autre, avec le justificatif de chacun et un bouton pour reclasser le pays concerné.
Classez l'article une fois, puis choisissez vos pays cibles. CrossbordIA reprend la fiche article et le SH6 déjà établis, et ne descend que les subdivisions nationales. Vous ne décrivez pas deux fois le même produit et la facturation reste de 1 crédit par article et par pays. Les 27 pays de l’UE comptent pour une seule juridiction.
SH6 différents ? Si une même référence aboutit à des SH6 différents selon les pays, elle apparaît sur la page « Codes SH différents selon les pays ». Rien n'est corrigé automatiquement : vous consultez chaque justificatif, puis vous décidez.
Sélectionnez une ou plusieurs juridictions parmi l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis, la Norvège et le Canada.
Le moteur applique les RGI dans l'ordre, lit les notes et s'arrête sur une question si un fait manque. Le SH6 retenu sert à tous les pays.
Chaque nomenclature est descendue avec ses propres textes. Un SH6 différent pour une même référence est signalé.
Export Excel avec une ligne par pays, justification et état, ou récupération par l'API multi-pays.
Dès qu'un code est final, CrossbordIA produit un justificatif douane PDF propre à la juridiction : les RGI appliquées, les notes de section et de chapitre et les notes explicatives citées mot pour mot, et les faits retenus avec leur source. En cas de contrôle, vous savez pourquoi ce code a été retenu dans ce pays.
À savoir : le justificatif documente le raisonnement ; ce n'est ni un renseignement tarifaire contraignant (RTC) ni un avis juridique.
Depuis la liste de vos produits, sélectionnez les articles déjà classés, puis cochez les pays où vous les vendez. Un classement distinct est lancé pour chaque pays et chacun apparaît sur sa propre ligne dans l'historique.