1. Décrire l'article tel qu'il est
Sa nature (un T-shirt, une veste, un bracelet), sa matière et sa composition en pourcentage, sa fabrication (maille ou tissu), son usage et le public visé. Le nom commercial ne suffit pas.
2. Trouver le chapitre
La matière et la nature orientent vers un chapitre : 61 pour les vêtements en maille, 62 pour les vêtements en tissu, 64 pour les chaussures, 42 pour la maroquinerie, 71 pour les bijoux.
3. Lire les libellés et les notes (RGI 1)
Les libellés des positions et les notes de section et de chapitre font foi. Les notes explicatives (NESH) aident à les interpréter.
4. Descendre jusqu'à la sous-position (RGI 6)
À chaque niveau, on compare les seules sous-positions sœurs. Un fait manquant (poids, fermeture, composition) ne se devine pas : il se vérifie.
5. Aller jusqu'au code final du pays de destination
Les 6 premiers chiffres sont communs. Au-delà, chaque pays ajoute ses propres chiffres : 8 pour la NC, 10 pour TARIC, HTS ou le Royaume-Uni.
Exemples tirés de nos cas de démonstration
- T-shirt col rond, 100 % coton, maille : chapitre 61, position 6109, sous-position 6109 10. Code final au Royaume-Uni : 6109 10 00 10 ; aux États-Unis : 6109.10.00.12.
- Veste femme sans mention de fermeture : l'écart entre 6202 (manteaux, blousons) et 6204 (vestes) dépend de la fermeture, selon les notes explicatives. Sans cette information, la bonne démarche est de poser la question, pas de choisir.
- Bijou fantaisie 100 % laiton : le laiton est un alliage de cuivre, donc un métal commun (Section XV). L'article relève de la position 7117, sans question supplémentaire sur la matière.
Avec CrossbordIA
L'outil suit cette méthode et cite les textes à chaque étape. Quand un fait décisif manque, il pose une question fermée au lieu de deviner. Vous validez le code.
Après un code UE final, le classement est confirmé par les règlements de classement de l'UE quand l'article y correspond exactement ; les 723 règlements en vigueur sont aussi consultables librement dans l'Aide (Règlements de classement UE).
Pour l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis, la Norvège et le Canada, la fiche présente aussi le taux publié, sa source officielle et sa date, sans calculer de montant.
Voir aussi : Glossaire, API de classification douanière.