Code douanier des vêtements (SH 61 et 62)

    • Maille → chapitre 61 ; tissu → chapitre 62. C'est la première question à se poser.
    • La composition en poids décide de la sous-position (Section XI, note 2). Le cachemire et les autres poils fins comptent comme « poils fins » (chapitre 51, note 1 b).
    • Le public (homme ou femme) sépare 6103 de 6104, et 6203 de 6204.
    • Exemple (cas démo) : une robe en maille de polyester relève de 6104, pas de 6204, qui vise le tissu.
    • Exemple « hs code robe » : robe femme en tissu de coton → 6204 42 ; en maille de coton → 6104 42.

    Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire · Essai gratuit