Un parfum se classe en 3303 00. La Nomenclature combinée sépare les parfums (3303 00 10) des eaux de toilette (3303 00 90).
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 33 — « Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques »
- Position
3303— « Parfums et eaux de toilette » - Code NC
3303 00 10— « Parfums » - Code NC
3303 00 90— « Eaux de toilette »
Ce qui décide du code
- Parfums et eaux de toilette → position 3303.
- Parfum → 3303 00 10 ; eau de toilette → 3303 00 90.
- Pour une eau de parfum ou une eau de Cologne, la concentration et la présentation tranchent : le moteur pose la question plutôt que de deviner.
Cas voisins
- Déodorant corporel : 3307 20.
- Huile essentielle pure : position 3301.
- Crème parfumée pour la peau : 3304 99.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Cosmétiques · Comment trouver le code douanier · Glossaire