Un savon de toilette en pain se classe en 3401 11, code NC 3401 11 00.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 34 — « Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, […] bougies et articles similaires, […] »
- Position
3401— « Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, […] » - Sous-position SH
3401 11— « de toilette (y compris ceux à usages médicaux) » (groupe « Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents »)
Ce qui décide du code
- Savon en barre, en pain ou en morceau → 3401 1x.
- Usage de toilette → 3401 11 ; autre usage (savon de ménage) → 3401 19.
- Sous forme liquide ou de crème pour la peau, conditionné pour la vente au détail → 3401 30.
Cas voisins
- Gel douche ou savon liquide : 3401 30 00.
- Shampooing solide : position 3305 (préparations capillaires).
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Cosmétiques · Comment trouver le code douanier · Glossaire