Règlement (CEE) n° 2275/88
Du 25 juillet 1988 — CELEX 31988R2275
Désignation de la marchandise
1 . Grains de Zizania aquatica (« riz sauvage »), non mondés, ayant la forme d'aiguilles de pin, de Couleur brune
Motivation
Le classement est determine par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 1008 et 1009 90 90 . La couche extérieure verte a été enlevée, mais le péricarpe noir demeure. Le produit ne peut donc être classé comme grain mondé du code NC 110429 10.
Désignation de la marchandise
Poudre d'algues monocellulaires mortes (Spirulina ou Chlorella), même présentée sous forme de comprimés, tablettes ou gélules, destinée à l'alimentation humaine
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 2102, 2102 20 et 2102 20 90 . Voir aussi Notes explicatives du système harmonisé, position 2102, lettre B. La présentation est sans influence sur le classement.
Désignation de la marchandise
Produit laitier consistant en poudre de lait écrémé contenant 50 à 100 millions de ferments lactiques vivants (Lactobacillus bulgaricus et Streptococcus thermophilus) par gramme. Sa teneur en matière grasse n'excède pas 3 % en poids.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispo, sitions de la règle générale 1 ainsi que du libellé des codes NC 0403, 0403 10 et 0403 10 11 . Le produit est essentiellement un produit laitier du code NC 0403, plutôt qu'une culture microbiologique du code NC 3002.
Désignation de la marchandise
Produit obtenu par turboséparation à sec de farine de blé présentant les caractéristiques . analytiques suivantes (en poids sur produit sec) : — teneur en amidon : 83 % , selon la méthode polarymétrique Ewers modifiée — teneur en cendres : 0,4 % — teneur en protéines : 4,5 % environ
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 1 101 00 00 et de la note 2 du chapitre 11 . Ce produit présente la caractéristique d'une farine de blé. Bien qu'il soit enrichi avec de l'amidon et qu'il ait une teneur réduite en protéines, il ne répond pas aux critères analytiques nécessaires pour permettre un classement en tant qu'amidon de blé du code NC 1108 11 00 .
Désignation de la marchandise
Préparation du type utilisé comme matière première dans l'industrie cosmétique ayant la composition suivante : — extrait de placenta animal : environ 10 % en poids — huile de germes de maïs : environ 90 % en poids 0) 7. Préparation du type utilisé comme matière première dans l'industrie cosmétique ayant la composition suivante : — collagène : environ 3 % en poids — glycérine : environ 44 % en poids — eau : environ 53 % en poids 8 . Préparation du type utilisé comme matière première dans l'industrie cosmétique ayant la composition suivante : — élastine : environ 5 % en poids — propan-l,2,-diol : environ 45 % en poids — eau : environ 50 % en poids 9. Ensemble mécanique d'appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, du code NC 8521 , équipés de leurs tête de lecture et d'enregistrement (mecadecks) 10. Produit plat en acier non allié obtenu par le procédé de la coulée continue, de dimensions 1 700 x 6 000 x 70 millimètres, présentant des rives brutes 11 . Produit plat en acier non allié obtenu par le procédé de la coulée continue, de dimensions 2 520 x 4 400 x 90 millimètres, présentant des rives oxycoupées
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3823 et 3823 90 99 . Le produit ne peut pas être considéré comme une substance protéique du code NC 3504. Produit visé par la deuxième partie du libellé du code NC 3823. C'est un produit intermédiaire n'ayant pas encore les caractéristiques d'une préparation cosmétique. (2) P) 90 99 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3823 et 3823 90 99 . Le produit ne peut pas être considéré comme une substance protéique du code NC 3504. Produit visé par la deuxième partie du libellé du code NC 3823. C'est un produit intermédiaire n'ayant pas encore les caractéristiques d'une préparation cosmétique. 90 99 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3823 et 3823 90 99 . Le produit ne peut pas être considéré comme une substance protéique du code NC 3504. Produit visé par la deuxième partie du libellé du code NC 3823. C'est un produit intermédiaire n'ayant pas encore les caractéristiques d'une préparation cosmétique. 10 39 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 , 2 a) et 6 ainsi que du libellé des codes NC 8521 , 8521 10 et 8521 10 30 . Ces ensembles mécaniques présentent les caractéristiques essentielles d'un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques. 208 Le classement est déterminé par les dispositions de la règle générale 1 ainsi que du libellé du code NC 7208 . Les dimensions du produit- ne résultent pas d'un simple laminage grossier et le produit est donc considéré comme un produit laminé plat (tôle) du code NC 7208 et non comme un produit semi-fini (brame) du code NC 7207. 208 Le classement est déterminé par les dispositions de la règle générale 1 ainsi que du libellé du code NC 7208 . Les dimensions du produits ne résultent pas d'un simple laminage grossier et le produit est donc considéré comme un produit laminé plat (tôle) du code NC 7208 et non comme un produit semi-fini (brame) du code NC 7207.