Règlement (CEE) n° 3491/88
Du 9 novembre 1988 — CELEX 31988R3491
Désignation de la marchandise
2. Feuille de polyéther sulfonique recouverte par pulvérisation cathodique de métal, de nitrure métallique, d'oxyde métallique ou de carbure métallique
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, ainsi que du libellé des codes NC 0304, 0304 90 21 et 0304 90 25. Le produit n'est pas à considérer comme un filet (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, position 0304). Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclture combinée 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3921, 3921 90 et 3921 90 50. Du fait que le produit est recouvert de métal, de nitrure métallique, d'oxyde métallique ou de carbure métallique, il ne répond pas au libellé du code 3920.
Désignation de la marchandise
3. Sodium dihydrurobis (2-methoxyethanolato)aluminate en solution (70 % en poids environ) dans le toluène
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3823, 3823 90 et 3823 90 99. Ce produit ne peut être classé dans le chapitre 29 puisque les dispositions de la note 1 point e) ne sont pas respectées. Il s'agit d'une préparation des industries chimiques non dénommée ni comprise ailleurs.