Règlement (CEE) n° 812/89
Du 21 mars 1989 — CELEX 31989R0812
Désignation de la marchandise
1. Vêtement de bonneterie (100 % coton), léger, recouvrant la partie supérieure du corps et descendant jusqu'à mi-cuisse. Il présente une encolure arrondie, des manches courtes non ajustées et des fentes latérales d'environ 12 cm à la base. L'encolure, l'extrémité des manches ainsi que la base du vêtement sont finies au moyen d'un bord rapporté de bonneterie d'environ 1 cm [voir photographie no 397]
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 6104 et 6104 42 00. Le classement en tant que chemise de nuit est exclu parce que le vêtement en question ne peut être considéré comme étant destiné à être exclusivement porté en tant que vêtement de nuit.
Désignation de la marchandise
2. Vêtement de bonneterie (100 % coton), léger, recouvrant la partie supérieure du corps et descendant jusqu'à mi-cuisse, avec encolure arrondie, manches courtes non ajustées et fentes latérales d'environ 16 cm à la base. Il y a un bord en bonneterie rapporté autour de l'encolure, de l'extrémité des manches et de la base du vêtement. Sur le devant, il présente un motif décoratif rapporté [voir photograhie no 398]
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 6104 et 6104 42 00. Le classement en tant que chemise de nuit est exclu parce que le vêtement en question ne peut être considéré comme étant destiné à être exclusivement porté en tant que vêtement de nuit.
Désignation de la marchandise
3. Vêtement de bonneterie (100 % coton), léger, recouvrant la partie supérieure du corps et descendant jusqu'à mi-cuisse, avec encolure arrondie, manches courtes non ajustées et fentes latérales d'environ 13 cm à la base. Le vêtement présente un bord en bonneterie rapporté à l'encolure et à l'extrémité des manches, et il est ourlé à la base [voir photographie no 399]
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 6104 et 6104 42 00. Le classement en tant que chemise de nuit est exclu parce que le vêtement en question ne peut être considère comme étant destiné à être exclusivement porté en tant que vêtement de nuit.
Désignation de la marchandise
4. Composition de deux vêtements conditionnés pour la vente au détail consistant en: a) un blouson en bonneterie, non doublé (100 % coton), avec col, ouvert complètement sur le devant, se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et avec manches longues. Il y a un bord-côte à la base du vêtement et à l'extrémité des manches. Une bande tissée d'une autre couleur cousue le long des manches et au niveau des emmanchures. Les deux panneaux antérieurs du vêtement sont entièrement recouverts d'un tissu appliqué comportant des motifs multicolores imprimés. Il y a deux poches au-dessus de la taille munies d'une fermeture a glissière [voir photograhie no 428 A] b) un pantalon en bonneterie, non doublé (100 % coton), allant de la taille aux chevilles, resserré à la taille à l'aide d'un élastique et d'un cordon. Il y a un bord-côte aux extrémités des jambes du pantalon. Une bande tissée d'une autre couleur est cousue sur les parties extérieures latérales du pantalon allant du haut du pantalon jusqu'aux bords-côtes. Ce vêtement est muni de deux poches avec fermetures à glissière et il ne présente pas d'ouverture à la taille [voir photograhie no 428 B]
Motivation
Les classements sont déterminés par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 6112 et 6112 11 00 (voir également les notes explicatives du système harmonisé pour le code NC 6612).