Règlement (CEE) n° 1260/89
Du 8 mai 1989 — CELEX 31989R1260
Désignation de la marchandise
Produit ayant l'aspect d'une cire molle et blanche, constitué d'un mélange d'hydrocarbures alpha-oléfiniques à nombre pair d'atomes de carbone (18 à 26), les constituants principaux ayant 20 et 22 atomes de carbone (80 % ou plus en poids)
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, et par le libellé des codes NC 2712 et 2712 90 90. Il s'agit d'un produit similaire à ceux visés par la deuxième partie du libellé de la position 2712.
Désignation de la marchandise
[4,4'-bis(1,1,3,3-tetramethylbutyl)-2,2'-thiodiphenolato-0,0',S](butylamine)nickel(II)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 6 du chapitre 29, et par le libellé des codes NC 2930 et 2930 90 90.
Désignation de la marchandise
Solution dans un solvant organique volatil (25 % en poids environ) d'un dérivé de triazine (75 % en poids environ), formé par polymérisation de réorganisation d'hexaméthylènediisocynate (HMDI), dont les groupes isocyanate libres sont protégés
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 3 du chapitre 39, et par le libellé des codes NC 3911 et 3911 90 90. Le produit en question a le caractère d'un polymère, il est à considérer comme un prépolymère.