Règlement (CEE) n° 2061/89
Du 7 juillet 1989 — CELEX 31989R2061
Désignation de la marchandise
1. Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la posologie et la composition, servant à pallier les déficiences résultant d'une carence protéique des aliments. Composition (pour 100 g): — L-histidine: 4,2 g — L-isoleucine: 4,2 g — L-leucine: 4,2 g — L-lysine: 4,2 g — L-méthionine: 4,2 g — L-phénylalanine: 4,2 g — L-threonine: 4,2 g — L-tryptophane: 4,2 g — L-Valine: 4,2 g — L-cystine: 2,8 g — L-glycine: 2,8 g — L-cystéïne: 2,8 g — L-tyrosine: 2,8 g — L-taurine: 2,8 g — L-arginine: 2,8 g — L-ornithine: 2,8 g — L-glutamine: 2,8 g — L-alanine: 1,4 g — L-acide aspartique: 1,4 g — L-acide glutamique: 1,4 g — L-citruline: 1,4 g — L-sérine: 1,4 g — L-proline: 1,4 g — L-glutathion: 1,4 g — L-carnitine: 1,4 g — cellulose, acide stéarique, stéarate de magnésium, dioxyde de silicium et glaçage protéique alimentaire: ad 100 g
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Le produit est un complément alimentaire (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, code 2106).
Désignation de la marchandise
2) Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la posologie et la composition, servant notamment à pallier certaines déficiences provoquées par la croissance des enfants. Composition (pour 100 g): — glycine: 36,2 g — L-ornithine: 27,2 g — L-tryptophane: 9,1 g — niacinamide: 2,2 g — vitamine B6: 0,8 g — cellulose, acide stéarique, stéarate de magnésium, dioxyde de silicium et glaçage protéique alimentaire: ad 100 g
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Le produit est un complément alimentaire (voir aussi les notes explicatives du système harmonise, code 2106).
Désignation de la marchandise
3. Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la posologie et la composition, servant notamment à pallier certaines déficiences dues à la menstruation. Composition (pour 100 g): — huile d'onagre: 11,4 g — vitamine B6: 6,8 g — oxyde de magnésium: 5,7 g — carbonate de calcium: 2,9 g — mélange d'herbes: 2,4 g — gluconate de potassium: 2,3 g — acide folique: 0,009 g — cellulose, acide stéarique, stéarate de magnésium, dioxyde de silicium et glaçage protéique: ad 100 g
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Le produit est un complément alimentaire (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, code 2106).
Désignation de la marchandise
4. Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la posologie et la composition, servant à assurer un équilibre des substances présentes dans les cheveux. Chaque comprimé (environ 2 g) contient: — biotine: 500 μg — L-cystéine: 150 mg — Bitartrate de choline: 125 mg — Inositol: 62,5 mg — vitamine B12: 12,5 μg — acide folique: 400 μg — acide ascorbique: 150 mg — gluconate de manganèse: 5 mg — acide para-amino benzoïque: 37,5 mg — niacinamide: 15 mg — pantothénate de calcium: 50 mg — vitamine B6: 37,5 mg — gluconate de zinc: 15 mg — gluconate ferreux: 10 mg — iode: 75 μg — gluconate de cuivre: 1 mg — extrait de millet: 200 mg Dans une base constituée de bétacarothène, aloès, acides aminés, cellulose, acide stéarique et glaçage protéique alimentaire.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Le produit en question est un complément alimentaire (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, code 2106).
Désignation de la marchandise
5. Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la posologie et la composition, servant à pallier des carences en vitamine C. Chaque comprimé (de 750 mg) contient: — acide ascorbique: 500 mg — poudre de cynorrhodon, cellulose, stéarine végétale, substances solides à base d'huile végétale, stéarate de magnésium, dioxyde de silicium et glaçage protéique alimentaire: 250 mg
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 en 2106 90 91. Le produit est un complément alimentaire (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé code 2106).
Désignation de la marchandise
6. Préparation injectable apyrogène stérile de collagène purifié dispersée dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate contenant ou non de la lidocaïne (DCI). Présentée pour la vente au détail.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes 3004, 3004 90 et 3004 90 19. Ce produit est utilisé pour le traitement d'atrophies dues à des maladies, traumatismes ou d'autres anomalies du tissu conjonctif.