Règlement (CEE) n° 48/90
Du 9 janvier 1990 — CELEX 31990R0048
Désignation de la marchandise
1. Logiciel de loisirs se présentant sous la forme de disques enregistrés, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 6 du chapitre 85, ainsi que par le libellé des codes NC 8524, 8524 90 et 8524 90 91.
Désignation de la marchandise
2. Écran d'affichage matriciel par points consistant en une couche de cristaux liquides entre deux feuilles ou plaques de verre avec un certain nombre de points (présentés en lignes et colonnes) complété par une carte électronique d'interface en technologie C-MOS
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8531, 8531 20 et 8531 20 90.
Désignation de la marchandise
3. Lampe-témoin munie de deux broches de connexion et constituée d'une enveloppe de plastique (translucide) colorée (30 mm de longueur et 8 mm de diamètre), dans laquelle est installée une source lumineuse comportant une lampe à effluve et deux résistances. Elle est du type incorporé dans les appareils électroménagers et sert à indiquer que l'appareil est raccordé au réseau électrique. Elle peut être utilisée sur des installations de 220 et 380 V.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 point f) du chapitre 94 ainsi que par le libellé des codes NC 8531, 8531 80 et 8531 80 90. La lampe-témoin est plus qu'une lampe lumineuse du code NC 8539. Elle est du type utilisé pour indiquer la présence de courant électrique dans différents appareils et doit, par conséquent, être considérée comme étant un appareil électrique de signalisation visuelle du code NC 8531.
Désignation de la marchandise
4. Élément d'optique consistant en une lentille de forme octogonale en résine acrylique fixée sur support métallique simple, du type utilisé dans l'assemblage de rétroprojecteurs
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9002, 9002 90 et 9002 91. En raison de sa fixation sur le support métallique, l'élément est considéré comme monté.