Règlement (CEE) n° 542/90
Du 1 mars 1990 — CELEX 31990R0542
Désignation de la marchandise
1. Suspension aqueuse de cire de carnauba du type utilisé comme anti-adhérant pour matières plastiques en feuilles et produits similaires
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi par le libellé des codes NC 3823, 3823 90 et 3823 90 98. Le produit de l'espèce ne présente pas les caractéristiques des marchandises des positions 3405 et 3809.
Désignation de la marchandise
2. Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) sous une des formes décrites dans la note 3 b) du chapitre 40 contenant de très faibles quantités de talc. Ce dernier produit est ajouté en surface en tant qu'agent anti-poissage
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée de la note 5 b) 1o du chapitre 40 ainsi que par le libellé des codes NC 4002 et 4002 49 00