Règlement (CEE) n° 1422/90
Du 23 mai 1990 — CELEX 31990R1422
Désignation de la marchandise
1. Préparation sous forme de capsules de gélatine non conditionnées pour la vente au détail, contenant chacune: — huile de sardines 500,0 mg — ail en poudre 60,0 mg — cire d'abeille 24,0 mg — émulsifiant végétal 11,0 mg — antioxydant 5,0 mg
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
Désignation de la marchandise
2. Préparation sous forme de comprimés conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la composition et l'utilisation. Chaque comprimé contient: — feuilles de papaye (en poudre) 152,5 mg — papaïne 17,5 mg — adjuvants 80,0 mg Le produit contient 4 % de saccharose (y compris du sucre interverti)
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Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
Désignation de la marchandise
3. Préparation sous forme de capsules de gélatine, contenant un extrait d'ail dans une huile végétale, conditionnées pour la vente au détail et comportant des indications sur la composition et l'utilisation
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 91. Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
Désignation de la marchandise
4. Préparation sous forme de comprimés non conditionnés pour la vente au détail, contenant chacun: — ail en poudre 270,0 mg — lactosérum en poudre 216,5 mg — levure de brasserie 27,0 mg — acide alginique 22,0 mg — varech 9,0 mg — stéarate de magnésium 5,5 mg Le produit contient plus que 2,5 % en poids de protéines du lait
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 en 2106 90 99. Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.
Désignation de la marchandise
5. Préparation sous forme de comprimés, conditionnés pour la vente au détail et comportant des indications sur la composition et l'utilisation. Chaque comprimé contient: — garance (Radix Rubia) en poudre 200 mg — adjuvants 50 mg Le produit contient 14% de saccharose (y compris du sucre interverti)
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Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 99. Ce produit, qui n'est pas préparé à des fins thérapeutiques ou prophylactiques est à considérer comme un complément alimentaire visé par les notes explicatives du système harmonisé, position 2106.