Règlement (CEE) n° 1964/90
Du 6 juillet 1990 — CELEX 31990R1964
Désignation de la marchandise
1. Appareil de commande électrique, dénommé «Joystick », constitué d'un boîtier en matière plastique (dimensions 8 x 8 x 5,5 cm) surmonté d'une manette et de deux boutons poussoirs. En dessous du boîtier se trouvent quatre vis et deux roues dentées servant à régler le « curseur » sur un câble et une fiche spéciale de raccordement à l'unité centrale d'un ordinateur. Les mouvementrs de la manette sont transmis à l'ordinateur par les résistances de deux potentiomètres qui se trouvent dans le boîtier. L'ordinateur lit les valeurs des résistances et les transforme en mouvements du curseur sur l'écran attenant à l'ordinateur.
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8473 et 8473 30 00. L'article ne peut pas être classé dans le chapitre 95 du fait qu'il ne répond pas aux dispositions de la note 3 du chapitre 95, étant donné qu'il est utilisable avec un ordinateur individuel et il ne peut pas être classé dans la position 8471 car il ne répond pas aux dispositions de la note 5 B dudit chapitre.
Désignation de la marchandise
2. Appareil de commande électrique dénommé « souris pour ordinateur » consistant en un boîtier comportant deux interrupteurs et un cordon d'alimentation avec fiche. Le boîtier comporte une bille de contact en matière plastique, deux cylindres placés selon un angle de 90 o, un disque stroboscopique, une source lumineuse et une carte imprimée munie de diodes et d'un circuit intégré.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8473 et 8473 30 00. L'article ne peut pas être classé daqns le chapitre 95 du fait qu'il ne répond pas aux dispositions de la note 3 du chapitre 95, étant donné qu'il est utilisable avec un ordinateur individuel et il ne peut pas être classé dans la position 8471 car il ne répond pas aux dispositions de la note 5 B dudit chapitre.
Désignation de la marchandise
3. Embases de circuits imprimés dotées de piles constituées par: — un boîtier à double rangée de connexions (embase DIP, « Dual in-line package ») mesurant 18 x 36 mm et comportant 28 broches de connexion, — un maximum de deux piles au lithium logées dans le boîtier, — un circuit de contrôle « CMOS » sous forme de circuit intégré monté sur le boîtier. Ces embases sont destinées à recevoir, sans circuit supplémentaire, des mémoires « CMOS » (mémoires vives) et à transformer celles-ci en éléments de mémoire non volatils. La pile au lithium assure, dans le cas d'une chute de tension du courant extérieur, l'alimentation du module mémoire monté sur l'embase. Le circuit de contrôle a pour fonction d'identifier la chute de tension et de commuter en alimentation par pile. Les données mises en mémoire sont ainsi sauvegardées et conservées pendant une durée de plusieurs années.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 point b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8506, 8506 19 et 8506 19 10. La pile au lithium assure en l'occurrence la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
Désignation de la marchandise
4. Module à diode laser comportant une diode laser, une diode de contrôle de puissance optique, un dispositif de refroidissement thermoélectrique et un capteur de température montés dans un boîtier métallique muni d'une amorce de connexion en fibre optique. Ce type de module est utilisé dans les réseaux de lignes téléphoniques et assure la conversion de signaux électriques en signaux lumineux transmis par câbles à fibres optiques.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8517, 8517 90 et 8517 90 91.
Désignation de la marchandise
5. « Un culot pour tubes cathodiques » consistant en deux composants, en matière plastique, qui s'emboîtent mutuellement, l'un d'entre eux comportant des éléments de connexion métalliques. Le culot est utilisé pour le raccordement à la base d'un tube cathodique, pour permettre à ce tube d'être connecté facilement au circuit électronique du récepteur télévisuel.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 a) de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8535 et 8535 90 00. Ces marchandises ne sont pas des parties de tubes cathodiques mais sont plutôt utilisées pour relier un tel tube aux circuits de l'appareil complet.
Désignation de la marchandise
6. Meubles isothermes pour la conservation de glaçons en forme de cubes, constitués d'un châssis en profilé et comportant un revêtement extérieur et un bac intérieur en tôle d'acier. L'espace entre les parois est rempli d'une couche de mousse en matière plastique.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9403, 9403 20 et 9403 20 99. Les appareils en question ne comportent pas d'équipement générateur de froid et ne sont pas conçus pour en recevoir un (voir NE du système harmonisé position 9403, point h).