Règlement (CEE) n° 316/91
Du 7 février 1991 — CELEX 31991R0316
Désignation de la marchandise
1. Fromage rapé, qui du fait de sa haute teneur en humidité et des conditions de transport ou d'emballage (emballage sous vide partiel) se présente sous forme agglomérée.
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 0406, 0406 20 et 0406 20 90.
Désignation de la marchandise
2. Masse blanche de consistance pâteuse dénommée « creamed coconut », obtenue par fine moulure de pulpe de noix de coco et pasteurisée. Le produit est présenté en emballage immédiat d'un contenu net de 200 g et il est utilisé généralement en cuisine pour la préparation de sauces, etc.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2008, 2008 19 et 2008 19 90. Un classement au chapitre 8 est exclu en raison de la pasteurisation (voir notes explicatives du système harmonisé, position 20.08, premier alinéa). La consistance pâteuse du produit exclut en outre un classement sous la position 1106 (voir aussi les notes explicatives de la nomenclature combinée, codes 2008 11 10 à 2008 19 90, deuxième alinéa, deuxième tiret).
Désignation de la marchandise
3. Produit obtenu exclusivement par éthérification d'amidon au moyen d'épichlorohydrine et de monochloracétate de sodium en présence d'hydroxyde de sodium, présentant les caractéristiques analytiques suivantes: — Aspect... poudre blanche, grumeleuse — Matière sèche... 92,8 % — Cendres (600 oC)... 15,1 % — dont... ions, sodium et chlorure — Solubilité... se dissout dans l'eau en provoquant un léger trouble et foisonne fortement — pH de la solution... 11,6 — Image microscopique... type d'amidon non reconnaissable — Test de coloration à l'iode bleu foncé — Recherche d'amidon éthérifié (par chromatographie sur papier)... positive — Spectre infrarouge... bandes de groupe carboxy-méthyle reconnaissables
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 3505, 3505 10 et 3505 10 50.