Règlement (CEE) n° 964/91
Du 18 avril 1991 — CELEX 31991R0964
Désignation de la marchandise
1. Produit sous forme de poudre présentant les principales caractéristiques analytiques suivantes (exprimées en % en poids): — graisse butyrique 5,8 — protéines du lactosérum (78,9 calculé sur matière sèche) 74,3 — lactose 6,0 — cendre 2,9
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 0404, 0404 90 et 0404 90 33. Compte tenu de ses teneurs en protéines, lactose et graisse butyrique qui diffèrent très sensiblement de celles du lactosérum en poudre le produit est exclu du code NC 0404 10.
Désignation de la marchandise
2. Champignons de l'espèce Agarius cuit à cœur. Ils sont plongés dans l'eau, qui peut être additionnée de sel et/ou d'acide citrique et/ou de SO2 et sont réfrigérés. Les champignons qui ne sont pas conditionnés pour la vente au détail servent généralement de matière première dans l'industrie des conserves.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée de la note complémentaire 1 du chapitre 20 ainsi que par le libellé des codes NC 2003, 2003 10 et 2003 10 10.