Règlement (CEE) nº 2084/91
Du 12 juillet 1991 — CELEX 31991R2084
Désignation de la marchandise
1. Préparation constituée de chlorure de choline, environ 50 % en poids, de dioxyde de silicium colloïdal, environ 35 % en poids, et d'eau, environ 15 % en poids, utilisée pour l'alimentation animale (prémélange)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2309, 2309 90 et 2309 90 99.
Désignation de la marchandise
2. Tetraoxyde de tricobalt, d'une pureté d'environ 96 % ou plus en poids, obtenu à partir de l'hydroxyde de cobalt
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) du chapitre 28 ainsi que par le libellé du code NC 2822 00 00.
Désignation de la marchandise
3. Produit constitué d'acide cholique (de pureté supérieure à 95 % en poids), d'acides gras et de sels inorganiques résultant du processus d'obtention
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2918, 2918 19 et 2918 19 30.
Désignation de la marchandise
4. Bile bovine dépurée, desséchée (ox bile extract) obtenue en purifiant le liquide biliaire avec de l'éthanol, avec du noir animal (désodorisation et décoloration) et en évaporant à sec. Ce produit est utilisé à des fins thérapeutiques
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 3001, 3001 20 et 3001 20 90. Les produits de l'espèce ayant subi un traitement non permis pour les produits du no 0510 et étant utilisés (directement) pour des usages thérapeutiques, doivent être classés dans la position 3001 (voir également les notes explicatives du système harmonisé, position 30.01, lettre B).
Désignation de la marchandise
5. Produit intermédiaire de la préparation de l'acide cholique à partir de la bile bovine, constitué essentiellement d'un mélange d'acide cholique et desoxycholique (environ 80 % en poids), d'acides gras et de sels inorganiques
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 3823, 3823 90 et 3823 90 91.
Désignation de la marchandise
6. Mélange d'esters de l'acide adipique et d'alcools principalement à 12 et 13 atomes de carbone utilisé notamment pour la préparation de lubrifiants synthétiques
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 3823, 3823 90 et 3823 90 98.