Règlement (CEE) n° 2507/91
Du 20 août 1991 — CELEX 31991R2507
Désignation de la marchandise
1. Vêtement tissé (100 % coton), d'une pièce, sans manches, recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps jusqu'en dessous des genoux, enveloppant séparément les jambes. Il présente des poches insérées au niveau des hanches. Ce vêtement, dont la partie inférieure est coupée de façon ample, présente également une ouverture partielle sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. (Voir photographie no 458).
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par le libellé des codes NC 6204 et 6204 42 00 ainsi que par les notes explicatives des codes NC 6204 41 00 ào 6204 49 90.
Désignation de la marchandise
2. Vêtement tissé (100 % coton), d'une pièce, resserré à la taille, recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps jusqu'au-dessus des genoux, enveloppant séparément les jambes. Il présente des manches courtes, deux poches insérées au niveau des hanches et une poche appliquée au niveau de la poitrine. Ce vêtement muni d'un col présente une ouverture partielle sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. (Voir photographie no 457).
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6211, 6211 42 et 6211 42 90.
Désignation de la marchandise
3. Vêtement tissé (100 % fibres synthétiques), d'une pièce, recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps jusqu'aux chevilles, enveloppant séparément les jambes, avec manches courtes et poches insérées au niveau des hanches. Ce vêtement muni d'un col présente une ouverture partielle sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. Ce vêtement est accompagné d'une ceinture à nouer réalisée dans le même tissu. (Voir photographie no 456).
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6211, 6211 43 et 6211 43 90.