Règlement (CEE) n° 396/92
Du 18 février 1992 — CELEX 31992R0396
Désignation de la marchandise
1. Système multiplexeur sous forme d'une unité centrale contituée par trois circuits imprimés muni d'un transformateur et de composants discrets et hybrides et d'une série de sous-unités. Les unités permettent de transmettre en même temps plusieurs signaux différents par le même fil. Ce système monté dans les aéronefs civils permet aux passagers de s'informer ou de se distraire. Il permet à chaque passager d'écouter au choix un des canaux
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8517, 8517 81 et 8517 81 90
Désignation de la marchandise
2. Appareil électronique multiplexeur placé dans son enveloppe propre permettant d'établir des connexions multiples entre différents points de raccordement d'un réseau informatisé. Cet appareil qui utilise la technique numérique concentre et combine plusieurs flux d'informations en un seul, et le transmet sur une voie. Les signaux qui arrivent à l'autre extrémité, sur une voie, sont à nouveau répartis sur plusieurs voies de sortie
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8517 et 8517 82 00
Désignation de la marchandise
3. Véhicule (longueur 180 cm, largeur 87 cm, hauteur 100 cm), équipé d'organes de commande, d'un moteur monocylindre à essence à quatre temps (cylindrée: 400 cm3), d'une benne renforcée basculable à la main, de 400 kg de charge utile et de chenilles en caoutchouc. Ce véhicule, dont le poids à vide est de 250 kg, a une vitesse maximale de 6,8 km/h et une puissance de 5,37 KW et est équipé d'une boîte de vitesses à trois rapports avant et un rapport arrière. Il est principalement utilisé sur les chantiers pour le transport et le déchargement de matériaux de construction, terre, sable et semblables
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8704, 8704 10 et 8704 10 19 En vertu de sa conception et, en particulier, de la présence d'une benne basculable et de chenilles en caoutchouc, et du lieu d'utilisation qui en résulte, ce véhicule ne peut pas être classé au code NC 8709
Désignation de la marchandise
4. Véhicule neuf (longueur 255 cm, largeur 108 cm, hauteur 128 cm) équipé d'un moteur monocylindre à essence à quatre temps (cylindrée: 400 cm3), d'une benne renforcée basculable hydrauliquement, de 800 kg de charge utile, à parois latérales et arrière mobiles, d'une cabine ouverte avec commandes et de chenilles en caoutchouc. Ce véhicule atteint une vitesse maximale de 8,7 km/h, a une puissance de 7,46 KW et est doté d'une boîte de vitesses à quatre rapports avant et trois rapports arrière. Il est utilisé sur les chantiers pour le transport et le déchargement de matériaux de construction, terre, sable et semblables
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8704, 8704 31 et 8704 31 91 En vertu de sa conception et, en particulier, de la présence d'une benne basculable et de chenilles en caoutchouc et du lieu d'utilisation qui en résulte, ce véhicule ne peut pas être classé à la position 8709. La souplesse et la complexité de construction de la benne basculable ne permettent pas que l'article soit considéré comme un tombereau du 8704 10
Désignation de la marchandise
5. Système entièrement autonome permettant à l'opérateur de concevoir, sur écran, des graphiques bi- et tridimensionnels. Il ne peut servir qu'à cette fonction, et n'est pas programmable pour d'autres applications que la conception graphique assistée par ordinateur. Il est constitué des éléments suivants: — une unité de traitement, dotée d'un micro-processeur, d'un processeur graphique et d'une unité de mémoire — des éléments de commande: clavier, souris, évaluateurs à boutons, tablette graphique, — un moniteur de visualisation, dit écran stéréoscopique
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 à la section XVI, la note 5 (B) du chapitre 84 et la note 3 du chapitre 90, ainsi que par les libellés des codes NC 9017, 9017 10 et 9017 10 90 Ce système ne peut pas être classé au code NC 8471 parce qu'il exerce une « fonction propre » au sens de la note 5 (B) du chapitre 84