Règlement (CEE) n° 3801/92
Du 23 décembre 1992 — CELEX 31992R3801
Désignation de la marchandise
1. Chaussures d'entraînement à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique à sculptures épaisses, et à dessus en matière textile sur laquelle sont cousues extérieurement, selon diverses combinaisons, des bandes ou pièces de cuir et/ou de matière textile recouverte de matière plastique qui recouvrent jusqu'à 70 % environ de la surface. (Voir croquis nos 1 à 6.)
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 3, de la note 4 a) et de la note complémentaire 1 du chapitre 64 ainsi que par le libellé des codes NC 6404 et 6404 11 00. En effet, après déduction des pièces en cuir et en matière textile recouverte de matière plastique qui sont toutes considérées comme des renforts, la surface de recouvrement extérieure du dessus est entièrement constituée de matière textile.
Désignation de la marchandise
2. Chaussures d'entraînement à semelles extérieures en caoutchouc et à semelles intérieures d'environ 27 cm de longueur, à dessus en matière plastique sur laquelle sont cousues extérieurement des bandes ou des pièces de cuir recouvrant environ 40 % de sa surface.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 4 a) et de la note complémentaire 1 du chapitre 64 ainsi que par le libellé des codes NC 6402, 6402 99 et 6402 99 93.
Désignation de la marchandise
3. Chaussures d'entraînement à semelles extérieures en matière plastique et à dessus en matière textile sur laquelle sont cousues en différents endroits des pièces en cuir naturel (65 %) et en matière plastique (18 %). (Voir croquis no 7.)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 3, de la note 4 a) et de la note complémentaire 1 du chapitre 64 ainsi que par le libellé des codes NC 6404 et 6404 11 00. En effet, après déduction des pièces en cuir et en matière plastique qui sont toutes considérées comme des renforts, la surface de recouvrement extérieure du dessus est entièrement constituée de matière textile.
Désignation de la marchandise
4. Chaussures d'entraînement couvrant la cheville à semelles extérieures en caoutchouc à sculptures épaisses, et à dessus en matière plastique (79 %) et en cuir (21 %) recouvrant complètement le support intérieur en matière textile constituant la doublure sur laquelle le cuir et la matière plastique sont cousus. (Voir croquis no 8.)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 4 a) et de la note complémentaire 1 du chapitre 64 ainsi que par le libellé des codes NC 6402, 6402 91 et 6402 91 90.
Désignation de la marchandise
5. Chaussures d'entraînement couvrant la cheville à semelles extérieures en caoutchouc à sculptures épaisses, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus et à dessus en cuir (84 %) et en matière plastique (16 %), recouvrant complètement le support intérieur en matière textile qui, à lui seul, ne pourrait pas constituer la partie externe du dessus. Le cuir et la matière plastique sont cousus sur le support. (Voir croquis no 9.)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 3, de la note 4 a) et de la note complémentaire 1 du chapitre 64 ainsi que par le libellé des codes NC 6403, 6403 91 et 6403 91 13.
Désignation de la marchandise
6. Brodequins (chaussures couvrant la cheville) pour la marche ou la montagne, à semelles extérieures à gros reliefs en caoutchouc et à dessus en matière textile sur laquelle sont cousues des pièces de cuir recouvrant 80 % environ de la surface. (Voir croquis no 10.)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, de la note 4 a) et de la note complémentaire 1 du chapitre 64 ainsi que par le libellé des codes NC 6404, 6404 19 et 6404 19 90. En effet, après déduction des pièces en cuir, qui sont toutes considérées comme des renforts, la surface de recouvrement extérieure du dessus est entièrement constituée de matière textile.