Règlement (CEE) n° 731/93

Du 26 mars 1993 — CELEX 31993R0731

Code NC attribué :0106 00 90

Le code NC a changé depuis la publication

Désignation de la marchandise

Annélides polychètes (vers à anneaux) appelés parfois vers marins. Il s'agit d'animaux qui vivent sur le littoral marin et qui sont utilisés, par exemple, comme appâts dans la pêche

Motivation

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0106, 0106 00 et 0106 00 90 Ces animaux ne sont pas considérés comme invertébrés aquatiques au sens du code NC 0307

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