Règlement (CEE) n° 893/93
Du 13 avril 1993 — CELEX 31993R0893
Désignation de la marchandise
1. Vêtement en bonneterie (95 % coton, 5 % élastomère), unicolore de fantaisie, avec manches longues, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant juste au-dessous de la taille. Il présente une encolure en « V » très décolletée. Des broderies appliquées sont placées sur le pourtour de l'encolure. Ce vêtement est ourlé à la base et à l'extrémité des manches (voir photographie no 514)
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 6106 10 00 Voir également la note explicative de la nomenclature combinée relative au code NC 6106 Ce vêtement est considéré comme très décolleté sur le devant parce que l'encolure dépasse une ligne imaginaire reliant les aisselles
Désignation de la marchandise
2. Composition de deux vêtements, comprenant: — un vêtement léger en bonneterie (60 % coton, 40 % polyester), avec manches longues ajustées, confectionné dans une étoffe à rayures de deux couleurs, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au-dessous de la taille. Ce vêtement, qui présente une encolure arrondie munie d'un bord côte, est ourlé à la base et à l'extrémité des manches. La base du vêtement comporte des fentes latérales d'environ 6 cm. Ce vêtement présente également sur chaque côté au niveau de la base deux boutons décoratifs, ainsi que des décorations brodées au niveau de la poitrine (T-shirt) (voir photographie no 520 A
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 13 de la section XI, par la note 8 du chapitre 61 dans le cas de la pièce inférieure, par le libellé des codes NC 6104, 6104 62, 6104 62 10, 6109 et 6109 10 00. Voir également les notes explicatives du système harmonisé de la position 61.09 dans le cas de la pièce supérieure
Désignation de la marchandise
— un pantalon en bonneterie (60 % coton, 40 % polyester), confectionné dans une étoffe unicolore, allant de la taille aux chevilles, serré au niveau de la taille à l'aide d'un élastique. Les extrémités des jambes du pantalon présentent les mêmes boutons décoratifs que ceux du vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps (voir photographie no 520 B)
Motivation
Le classement en tant que pyjama est exclu parce que la composition des vêtements en question ne peut être considérée comme étant destinée à être portée exclusivement ou essentiellement en tant que vêtements de nuit
Désignation de la marchandise
3. Vêtement léger en bonneterie (65 % polyester, 35 % coton), unicolore, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au-dessous de la taille, avec cordon coulissant. Ce vêtement, qui présente une encolure arrondie munie d'un bord côte en bonneterie, est ourlé à la base et à l'extrémité des manches (voir photographie no 521)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6114 et 6114 30 00 Le classement de ce vêtement comme T-shirt dans le code NC 6109 est exclu de par la présence du capuchon Le classement dans le code NC 6110 est également exclu en raison de l'absence de tout élément resserrant à la base