Règlement (CE) n° 536/94
Du 9 mars 1994 — CELEX 31994R0536
Désignation de la marchandise
1 . Diatomites sous forme de poudre couleur beige, présentant les caractéristiques analytiques suivantes : humidité • 47 % — perte au feu : 5,6 % pH (suspension à 10 /o) . 7 sodium (% Na20) : 0,2 % Le produit, par calcination, prend une teinte rosée. Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé du code NC 2512 00 00. Voir aussi les notes explicatives du SH, n° 25.12. Les caractéristiques analytiques sont celles de diatomites naturelles, ni calcinées ni activées.
Désignation de la marchandise
Diatomites sous forme de poudre beige rose, présentant les caractéristiques analytiques suivantes : humidité • 02 % — perte au feu : 0,4 % pH (suspension à 10 /o) . 6 sodium (% Na20) : 0,3 % Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé du code NC 2512 00 00. Voir aussi les notes explicatives du SH, n0 25.12. Les caractéristiques analytiques sont celles de diatomites simplement calcinées, non activées.
Désignation de la marchandise
Diatomites sous forme de poudre blanche, présentant les caractéristiques analytiques suivantes : humidité • < 01% ' n/ — perte au feu : 0,3 % pH (suspension à 10 %) : 8 — sodium (% Na,0): 3,5 % La couleur blanche subsiste même après calcination. Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 3802 et 3802 90 00. Voir aussi les notes explicatives du SH, n° 38.02 (partie A troisième alinéa paragraphe b-1). caractéristiques analytiques sont celles de diatomites activées .