Règlement (CE) n° 1510/96
Du 26 juillet 1996 — CELEX 31996R1510
Désignation de la marchandise
nant: — une toupie en matière plastique d'un diamètre de 2,5 cm et — une gomme à mâcher en forme de boule, enrobée de sucre, d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) de 69,5 % .
Motivation
générales 1 , 5 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 v) du chapitre 39 ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 9503 90, 9503 90 32, 1704, 1704 10 et 1704 10 99. Il ne s'agit pas d'un ouvrage visé par la règle générale 3 b) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et notamment pas d'une marchandise présentée en assortiments conditionnés pour la vente au détail [voir les notes explicatives du système harmonisé, règle 3 b), X), paragraphes 1 et 3].
Désignation de la marchandise
Préparation alimentaire sous forme de poudre consistant en un mélange de: (% en poids) Lactosérum en poudre 30-35 Fromage en poudre 20-25 Sel 15-18 Oignon et ail 8-10 Babeurre en poudre 8-10 Acides lactiques et citriques 3-4 Persil < 1 Extraits de paprika < 0,5 Épices < 0,5 Huile de soja < 0,25 Dioxyde de silicium < 0,5 Le produit est utilisé en tant qu assaisonnement dans la fabrication d'amuse-gueules.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2103, 2103 90 et 2103 90 90 .