Règlement (CE) nº 1054/97
Du 11 juin 1997 — CELEX 31997R1054
Désignation de la marchandise
a) un pullover léger en bonneterie rouge unicolore (80 % coton, 20 % polyester) destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, sans ouverture, avec manches longues et encolure ras-du-cou. Çe vêtement présente des bords côtes rapportés à l'encolure, à la base et à l'extrémité des manches, un motif décoratif appliqué sur la partie frontale. Il présente également un empiècement interne situé au niveau de l'encolure réalisée dans la même étoffe que le pantalon; (Voir photographie n0 559 A) f)
Motivation
sous-positions 2. A) de la section XI, par les notes 3 b) et 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6104, 6104 62, 6104 62 10, 6110, 6110 20 et 6110 20 99 . Compte tenu de leur aspect général et notamment de la présence pour la partie supérieure, d'une décoration appliquée trop importante, et d'un empiècement interne situé au niveau de l'encolure, ces vêtements ne laissent pas apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement en tant que vêtements de nuit.
Désignation de la marchandise
b) un pantalon léger en bonneterie (80 % coton, 20 % polyester), à carreaux multicolores imprimés allant de la taille aux chevilles, sans ouverture à la taille. Ce vêtement est resserré à la taille à l'aide d'un élastique et présente un bord côte en ses extrémités inférieures. Il présente également deux boucles latérales situées au niveau de la taille et permettant de le suspendre. (Voir photographie n° 559 B) Q 6. Composition de deux vêtements présentee dans un emballage pour la vente au détail comprenant:
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des réglés générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 13 de la section XI, par la note de
Désignation de la marchandise
a) un pullover léger en bonneterie (80 % coton, 20 % polyester) réalisé à partir de deux étoffes différentes (l'une à rayures rouges et blanches, l'autre unicolore bleue), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, sans ouverture, avec manches longues unicolores. Ce vêtement présente des bords côtes rapportés à la base et à l'extrémité des manches. Il présente également une encolure ras-du-cou avec deux bords cousus de couleurs différentes, un motif décoratif imprimé sur la partie frontale ainsi que deux coutures décoratives situées au niveau des emmanchures; (Voir photographie n0 560 A)(*)
Motivation
sous-positions 2. A) de la section XI, par les notes 3 b) et 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6104, 6104 62, 6104 62 10, 6110, 6110 20 et 6110 20 99. Voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 6112. Compte tenu de leur aspect général et notamment de la présence pour la partie supérieure, d'une décoration imprimée très importante, d'un double bord côtes au niveau de l'encolure et des coutures décoratives, et pour la partie inférieure, de la bande insérée et des deux coutures , décoratives, ces vêtements ne laissent pas apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement en tant que vêtements de nuit.
Désignation de la marchandise
b) un pantalon léger en bonneterie (80 % coton, 20 % polyester), réalisé à partir des deux mêmes étoffes que celles de la partie supérieure, allant de la taille , aux chevilles, sans ouverture à la taille. Ce vêtement est resserré à la taille à l'aide d'un élastique et présente un bord côte en ses extrémités inférieures. Il présente sur la jambe gauche une bande latérale insérée dans le sens de la longueur qui est réalisée à partir de l'étoffe rayée. Il présente également deux coutures décoratives au niveau de cette bande ainsi que deux boucles situées au niveau de la taille permettant de le suspendre. (Voir photographie n0 560 B) f)
Désignation de la marchandise
Lanière de friction (dimensions 70 x 12 x 1 cm), en bonneterie de sisal, munie aux extrémités de deux poignées en bois permettant son utilisation pour le massage du corps (linge de toilette). (Voir photographie n0 554) (*) (•) Les photographies ont un caractère purement indicatif.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des réglés générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6302 et 6302 99 00 . Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6302.