Règlement (CE) nº 1196/97
Du 27 juin 1997 — CELEX 31997R1196
Désignation de la marchandise
1 . Préparation alimentaire, faite a base de farine de riz, de sel et d'eau, se présentant sous forme de feuilles ou de disques de différentes dimensions, séchés, translucides Ces feuilles ou disques, après un trempage dans l'eau destiné à les rendre flexibles, sont généralement utilisés pour entourer les produits dénommés «rouleaux de printemps» et des produits similaires
Motivation
Le classement est determine par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 1905, 1905 90 et 1905 90 20
Désignation de la marchandise
Champignons (du genre Agaricus) conservés provisoirement, immergés dans un liquide, présentant les caractéristiques suivantes: — acide acétique 0,1 % en poids — sulfite 270 ppm — sel 19 % en poids
Motivation
Le classement est determine par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 0711 , 0711 90 et 071 1 90 40 Compte tenu des teneurs élevées en sel et en sulfite, le produit est impropre à l'alimentation en l'état
Désignation de la marchandise
Champignons (du genre Agaricus) préparés, blanchis, immergés dans un liquide, présentant les caractéristiques suivantes : — teneur en acide volatil libre, calculée en acide acétique > 0,5 % en poids — sulfite < 2 ppm — sel 2,6 % en poids Ce produit, qui contient d'autres conservateurs, est propre à l'alimentation en l'état
Motivation
Le classement est determine par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 du chapitre 20 ainsi que par le libellé des codes NC 2001 , 2001 90 et 2001 90 50
Désignation de la marchandise
Champignons (du genre Agaricus) cuits à cœur (réaction négative de l'activité polyphénoloxydasique suivant la méthode Bojarkin Jankov), conservés dans une saumure ( 15-25 % de sel), additionnés de vinaigre ou d'acide acétique avec une teneur en acide volatil libre, calculée en acide acétique égale ou supérieure à 0,5 % en poids
Motivation
Le classement est determiné par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 1 du chapitre 20 ainsi que par le libellé des codes NC 2001 , 2001 90 et 2001 90 50
Désignation de la marchandise
Préparation alimentaire en poudre consistant en un mélange de : (% en poids) fromage en poudre 55,3 lactosérum en poudre 38,7 lactose 4,0 sel 2,0
Motivation
Le classement est determine par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 98
Désignation de la marchandise
Préparation alimentaire en poudre consistant en un mélange de : (°/o en poids) fromage Cheddar en poudre 46-56 lactosérum en poudre 16-21 babeurre en poudre 16-21 sel 6-9 phosphate disodique 2-5
Motivation
Le classement est determine par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 98