Règlement (CE) n° 2510/97
Du 15 décembre 1997 — CELEX 31997R2510
Désignation de la marchandise
1. Émulsion jaune composée de: (% en poids) Beurre... 77,5 Sel... 7,7 Sucre... 3,1 Fécule de pomme de terre... 4,65 Persil... 6,2 Autres substances aromatiques... 0,85
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 b) du chapitre 4 et par le libellé des codes NC 0405, 0405 20 et 0405 20 30.
Désignation de la marchandise
2. Froment (blé) épeautre (Triticum spelta L) dont la balle florale (mais non le péricarpe) a été éliminée.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 b) du chapitre 10 et par le libellé des codes NC 1104, 1104 29 et 1104 29 19. L'élimination de la balle florale, même sans endommager le péricarpe, exclut le produit du chapitre 10.
Désignation de la marchandise
3. Levure (Saccharomyces cerevisiae) rendue inactive à 95 % par séchage. Ce produit est généralement utilisé pour l'alimentation des animaux.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 21.02, 2102 20 et 2102 20 19. Voir aussi les notes explicatives du Système harmonisé, code 21.02, paragraphe 4.