Règlement (CE) n° 272/98
Du 2 février 1998 — CELEX 31998R0272
Désignation de la marchandise
Vêtement unicolore, confectionné dans une étoffe épaisse de bonneterie (2,8 mm) grattée à l’intérieur et à l’extérieur, comptant plus de 10 mailles par centimètre linéaire (100 % polyester), de coupe droite, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches. La partie avant de ce vêtement est plus courte que la partie arrière. Il présente des manches longues munies de poignets, un col rabattu et une ouverture complète sur le devant se fermant à l’aide d’un boutonnage côté gauche sur coté droit ainsi que des fentes latérales au niveau de la base. Ce vêtement présente également une poche appliquée sur le devant au niveau de la poitrine comportant des broderies. (vêtement similaire à un cardigan) (Voir photographie n o 567) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 6110 30 et 6110 30 91. Compte tenu de sa coupe et de son aspect général (en particulier, type et épaisseur de l’étoffe, absence de doublure et rigidité insuffisante), ce vêtement est à classer en tant qu’article similaire à un cardigan. Voir également les notes explicatives à la nomenclature combinée à la position 6110.
Désignation de la marchandise
Gant de hockey sur glace ou de hockey de rue pour gardien de but, composé de deux parties, gant et plaque de protection, rattachées par cinq points de couture. Il se porte généralement à la main droite (si le gardien de but est droitier), qui tient également la crosse. La plaque de protection qui forme le dos du gant (dimensions: 37 cm × 20 cm × 3 cm), en matière plastique cellulaire rigide, est entièrement recouverte, principalement par une étoffe de bonneterie de fibres synthétiques ou artificielles. Cette plaque sert essentiellement à arrêter la balle (ou, dans le cas du hockey sur glace, le palet) dans sa trajectoire vers le but et protège le dos de la main. L’autre partie de cet article ressemble à un gant normal. La paume est constituée d’un non-tissé de microfibres de polyamide qui permet au gardien de but de tenir et de manipuler la crosse. Le dessus du gant est également en bonneterie. (Voir photographie n o 571) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3b et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6116 et 6116 93 00. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9506.
Désignation de la marchandise
Vêtement près du corps, en tissu dit Denim (100 % coton), sans doublure, avec col rabattu, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’à la taille. Il présente des manches longues avec des poignets qui sont refermés par un bouton, une encolure ras-du-cou, une ouverture complète sur le devant avec fermeture à glissière, des poches situées au niveau de la poitrine et un ourlet légèrement façonné à la base. Ce vêtement est constitué de dix panneaux (dont six frontaux et quatre dorsaux) cousus ensemble dans le sens de la longueur avec des coutures décoratives. (veste) (Voir photographie n o 568) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par les notes 1 et 8 du chapitre 62 ainsi que par le libellé des codes NC 6204, 6204 32 et 6204 32 90. Compte tenu de sa coupe et de son aspect général, ce vêtement est à classer en tant que veste.