Règlement (CE) nº 1858/98
Du 27 août 1998 — CELEX 31998R1858
Désignation de la marchandise
Poudre de cartilage de requin, présentant les caractéristiques suivantes: matière sèche: 95 % cendres: 65 % protéines: 22 %
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0305 et 0305 10 00
Désignation de la marchandise
Poudre de cartilage de requin, en gélules, présentant les caractéristiques suivantes: matière sèche: 94 % cendres: 60 % protéines: 26 %
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0305 et 0305 10 00
Désignation de la marchandise
Mélange d’huile de colza (97 %) et d’ester méthylique de colza (3 %)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1518, 1518 00 et 1518 00 99
Désignation de la marchandise
Capsules de gélatine ovales d’un brun rougeâtre remplies avec une substance pâteuse de couleur ocre. Chaque capsule se compose de: 38 mg d’extrait aqueux de millet, 32 mg d’extrait huileux de millet, 178,5 mg d’huile de germe de blé, 1,0 mg de L-cystine, 5,0 mg de pantothénate de calcium ainsi que de lécithine de soja, de cire, d’oxyde de magnésium, de glycérine, de gélatine et de sorbitol.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30 ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 92 Ce produit est une préparation nutritive comportant de multiples ingrédients