Règlement (CE) nº 516/1999
Du 9 mars 1999 — CELEX 31999R0516
Désignation de la marchandise
Gant de hockey sur glace dont la partie supérieure (dos) est rembourrée à des fins de protection et couvert de non-tissé entièrement recouvert sur les deux faces de matière plastique. La paume est constituée d’un non-tissé de microfibres de polyamide. Les entredoigts à l’exception du pouce sont réalisés à partir d’une étoffe de bonneterie unicolore. (Photographie n 573) (*) o
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3. b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 3. b) du chapitre 56 ainsi que par le libellé des codes NC 3926 et 3926 20 00. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au code NC 9506. Le dos du gant qui assure une fonction de protection, confère à l’article son caractère essentiel.
Désignation de la marchandise
Vêtement de bonneterie (100 % coton), léger et ample, unicolore, couvrant le corps jusqu’à mi-cuisses (longueur totale: 96 cm), de coupe droite. Il présente une encolure arrondie et ample, des manches courtes, avec un ourlet à l’extrémité des manches et à la base ainsi que des fentes latérales d’une longueur d’environ 8 cm au niveau de la base. Il présente également des broderies sur le devant. (Robe) (Photographie no 578) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que le libellé des codes NC 6104 et 6104 42 00. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives aux codes NC 6104 41 00 à 6104 49 00. Le classement en tant que chemise de nuit est exclu, parce que le vêtement en question, par ses caractéristiques objectives, peut être porté indifféremment au lit et en certains autres endroits et, par conséquent, n’est pas destiné à être exclusivement ou essentiellement porté en tant que vêtement de nuit. Étant donné la longueur de ce vêtement, il en peut être classé dans le code NC 6109.
Désignation de la marchandise
Vêtement unicolore, réalisé dans une étoffe de bonneterie plissée légère (100 % polyester), comportant en moyenne plus de 10 rangées de mailles par centimètre linéaire, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches. Ce vêtement, qui est de coupe droite, présente des manches courtes et un ourlet à la base. Ce vêtement présente une encolure ras-du-cou avec ouverture partielle dans le dos se fermant à l’aide d’un bouton. (Blouse) (Photographie no 575) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 4 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 6106 20 00. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au code NC 6106.
Désignation de la marchandise
Vêtement bicolore, réalisé dans une étoffe de bonneterie légère, plissée, de fibres textiles synthétiques (100 % polyester), ample, sans col, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches, avec des manches courtes. Il présente deux panneaux frontaux liés ensemble par une chaine en métal doré, qui est tenue par deux boutons décoratifs. La partie arrière de ce vêtement présente une ouverture partielle partant de l’encolure, se fermant à l’aide d’un bouton. Ce vêtement comporte des épaulettes internes ainsi qu’un ourlet à la base et à l’extrémité des manches. Ce vêtement présente également sur le devant dans toute sa longueur une pièce d’étoffe cousue à l’intérieur de la blouse. Cette pièce, réalisée dans une étoffe de couleur différente que le reste du vêtement, présente une encolure arrondie. (Blouse) (Photographie no 577) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 6106 20 00. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives au code NC 6106
Désignation de la marchandise
Vêtement unicolore, réalisé dans une étoffe de bonneterie plissée légère (100 % polyester), de coupe droite, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches, sans manches avec emmanchures arrondies. Ce vêtement présente une encolure arrondie sans ouverture. Il comporte un bord en bonneterie à l’encolure et aux emmanchures ainsi qu’un ourlet à la base. (Maillot de corps) (Photographie no 576) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 2 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6109, 6109 90 et 6109 90 30.
Désignation de la marchandise
Gant utilisé pour le hockey sur glace. Le dos du gant est rembourré à des fins de protection. L’extérieur est réalisé dans une étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyester). La paume est constituée d’un non-tissé en microfibres de polyamide. (Photographie n 574) (*) o
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3. b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 6116 et 6116 93 00. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au code NC 9506. Le dos du gant qui assure une fonction de protection, confère à l’article son caractère essentiel.
Désignation de la marchandise
Vêtement tissé à carreaux (100 % coton), ample, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de coupe droite, avec manches courtes, col rabattu réalisé dans un autre tissu, descendant jusqu’aux hanches, avec un ourlet à l’extrémité des manches et à la base. Dans l’ourlet coulisse une cordelette. Ce vêtement présente des fentes latérales de 7 cm environ. Il présente une ouverture complète sur le devant muni d’un boutonnage côté gauche sur côté droit et des poches insérées au niveau de la poitrine se fermant à l’aide d’une fermeture à glissière. (Chemise) (Photographie no 579) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 8 du chapitre 62 ainsi que par le libellé des codes NC 6205 et 6205 20 00. La présence d’une fine cordelette qui n’assure aucune fonction particulière, ne change en rien le classement en tant que chemise pour hommes.
Désignation de la marchandise
Vêtement léger et très ample, en tissu «satiné» d’aspect brillant imprimé (87 % polyester, 13 % coton), d’une épaisseur de 0,2 mm, avec col à revers, de coupe droite avec base arrondie comportant un ourlet, destiné à recouvrir la partie supérieure et inférieure du corps jusqu’au dessu des genoux (longueur totale: 95 cm). Il présente des manches longues non ajustées, une encolure en V, une ouverture complète sur le devant munie d’un boutonnage côté droit sur côté gauche. Ce vêtement présente également une poche appliquée sur le devant au niveau de la poitrine et possède des pièces de tissu «satiné» d’aspect brillant unicolore au col, à l’extrémité des manches et en haut de la poche. (Chemise de nuit) (Photographie no 569) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2. A) de sous-positions de la section XI, par les notes 1 et 8 du chapitre 62 ainsi que par le libellé des codes NC 6208 et 6208 22 00. Compte tenu: — de son aspect général, — de sa coupe très ample, — de la présence de manches longues non ajustées, — de sa base arrondie, — du tissu «satiné» d’aspect brillant dans lequel il est confectionné, — du fait qu’il assure un certain confort, ce vêtement est à classer en tant que chemise de nuit.
Désignation de la marchandise
Composition de deux vêtements présentés dans un emballage pour la vente au détail comprenant: a) un vêtement, léger et très ample, en tissu «satiné» d’aspect brillant avec motif imprimé (83 % polyester, 17 % coton), d’une épaisseur de 0,5 mm, avec col à revers, de coupe droite destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant au dessous des hanches (longueur totale: 76 cm). Il présente des manches longues non ajustées, une encolure en V, une ouverture complète sur le devant munie d’un boutonnage côté droit sur côté gauche. Ce vêtement présente également une poche appliquée sur le devant au niveau de la poitrine, deux fentes latérales et possède des pièces de tissu «satiné» d’aspect brillant unicolore au col, à l’extrémité des manches et en haut de la poche. b) Un pantalon léger et ample dans un tissu «satiné» d’aspect brillant unicolore (83 % polyester, 17 % coton), d’une épaisseur de 0,5 mm, de coupe droite allant de la taille aux chevilles, sans ouverture à la taille. Ce vêtement est resserré à la taille à l’aide d’u élastique et présente un ourlet en ses extrémités inférieures. (Pyjama) (Photographies nos 570 A et 570 B) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2. A) de la section XI, par les notes 1 et 8 du chapitre 62 ainsi que par le libellé des codes NC 6208 et 6208 22 00. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives aux codes NC 6208 21 00 à 6208 29 00. Compte tenu: — de leur aspect général, — de leur coupe très ample, — de la présence de manches longues non ajustées, — du tissu «satiné» d’aspect brillant dans lequel ils sont confectionnés, — du fait qu’ils assurent un certain confort, ces vêtements sont à classer en tant que pyjamas.
Désignation de la marchandise
Gant de hockey sur glace ou de hockey de rue pour gardien de but qui se porte généralement à la main gauche. Il s’agit d’une moufle qui sert à attraper la balle (ou le palet). Elle est rembourrée des deux côtés et présente une séparation pour les doigts à l’intérieur. Un filet composé de lacets (code NC 5607) sépare le pouce de l’index. Le dos de la main est constitué de fibres synthétiques ou artificielles (bonneterie). La paume est constituée d’un non-tissé en microfibres de polyamide qui est recouvert sur la face extérieure de matière plastique. (Photographie no 572) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles généales 1 et 3. b) pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé du code NC 6216 00 00. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au code NC 9506. Le classement est déterminé par la matière dans laquelle est réalisée la paume du gant.