Règlement (CE) n° 1529/1999
Du 13 juillet 1999 — CELEX 31999R1529
Désignation de la marchandise
Vêtement multicolore, réalisé dans une étoffe de bonneterie de velours, de fibres artificielles et synthétiques (80 % viscose, 20 % polyester), comportant plus de 10 rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Ce vêtement, de coupe près du corps, est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend au-dessous de la taille. Il présente des manches longues, une encolure ras-du-cou avec col, une ouverture complète sur le devant munie d'un boutonnage côté droit sur côté gauche, une poche cousue au niveau de la poitrine et des fentes latérales d'environ 8 cm à la base. L'extrémité des manches et la base de ce vêtement sont ourlées. (Blouse-chemisier) (Voir photographie no 584) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, les notes 4 et 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 6106 20 00. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 6106
Désignation de la marchandise
Vêtement en bonneterie unicolore (70 % acrylique, 30 % polyester), de coupe droite, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au-dessous de la taille (66 cm), avec des manches longues. Ce vêtement présente une encolure arrondie sans ouverture. Il comporte un bord en bonneterie à l'encolure. (Vêtement similaire à un pullover) (Voir photographie no 590) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispostions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 9 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 6110 30 et 6110 30 99. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée à la position 6110. Compte tenu de sa coupe, son aspect général et de la nature de l'étoffe dans laquelle il est réalisé, ce vêtement est à classer en tant que vêtement similaire à un pull-over
Désignation de la marchandise
Cadre-porteur en aluminium et pièces de bonneterie et de tissu (fibres synthétiques) obtenues par assemblage, comportant un siège pour enfant rembourré sur les côtés et à hauteur de la tête, une ceinture et des harnais ainsi qu'une poche de rangement pour petits objets située sous le siège. Les éléments textiles de la marchandise sont le siège, y compris sa partie dorsale, les fentes d'introduction du cadre, la petite poche située sous le siège destinée au rangement de petits objets et des sangles et ceinture de portage, ventrales et de fixation (Autres articles confectionnés — porte-bébés)
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 7 e) de la section XI, la note 1 du chapitre 63, la note 2 du chapitre 94 et par le libellé des codes NC 6307, 6307 90 et 6307 90 99. Cet article ne présente pas les caractéristiques des sacs et contenants similaires du 4202 du fait qu'il est conçu pour le transport d'un enfant. Voir également les notes explicatives du Système harmonisé relatives à la position 6307