Règlement (CE) nº 442/2000
Du 25 février 2000 — CELEX 32000R0442
Désignation de la marchandise
Chenilles d'entraînement en caoutchouc vulcanisé, renforcées par des traverses métalliques et des fils d'acier Les chenilles sont utilisées, par exemple, sur les machines et engins de chantier, les véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien des pistes de ski ou les machines agricoles Les parties métalliques servent seulement au renforcement et au guidage de la chenille d'entraînement Voir illustration A (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) de la section XVI, la note 2 a) de la section XVII ainsi que par le libellé des codes NC 4016, 4016 99 et 4016 99 82 Les fils d'acier et les traverses métalliques ne sont pas reliés entre eux et sont entièrement enrobés de caoutchouc vulcanisé. Les parties métalliques ne constituent pas des chenilles d'entraînement autonomes
Désignation de la marchandise
Véhicules neufs, à trois roues, à moteur à deux temps, d'une cylindrée de 49,8 cm3, à allumage par étincelle, doté d'une boîte à quatre vitesses, d'une marche arrière et d'un différentiel Le véhicule dispose d'une cabine avec un seul siège, destiné au conducteur, et d'organes de commande montés sur le guidon Ces véhicules sont équipés d'une aire de chargement, qui peut être découverte ou couverte. Ils supportent une charge maximale de 200 kg Voir illustration B (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 8704, 8704 31 et 8704 31 91
Désignation de la marchandise
Ballon, en feuilles de matière plastique et film d'aluminium soudés. La feuille de matière plastique forme l'extérieur du ballon Les ballons possèdent un embout de remplissage, qui comprend une valve de gonflage se présentant sous la forme d'une bande de matière synthétique. Cette bande de matière synthétique se ferme hermétiquement de manière automatique et empêche le gaz de fuir Les ballons sont gonflés au gaz (air ou hélium)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, de la note 2 v) du chapitre 39 ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 9503 90 et 9503 90 32 Ces produits peuvent être imprimés avec différents motifs, ce qui n'influe pas sur leur classement en tant que ballons-jouets
Désignation de la marchandise
Cerfs-volants en forme de parachute rectangulaire, sans cadre, composé de cellules en matière plastique qui se gonflent sous l'effet du vent. Ces cerfs-volants peuvent être utilisés seuls. Toutefois, plusieurs de ces cerfs-volants, lorsqu'ils sont de même type, peuvent être utilisés ensemble, l'un au dessus de l'autre Ces cerfs-volants sont dirigés du sol par deux ou quatre cordes Voir illustrations C et D (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 9503 90 et 9503 90 37 Bien que ces cerfs-volants puissent être utilisés pour des compétitions sportives et à tracter un kart de plage, un skieur ou un véliplanchiste, ils servent essentiellement pour l'amusement des enfants et des adultes