Règlement (CE) nº 709/2000
Du 4 avril 2000 — CELEX 32000R0709
Désignation de la marchandise
Vêtement en bonneterie unicolore (95 % coton, 5 % élasthane), comportant plus de 10 rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Il présente une coupe droite, destinée à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au dessous de la taille (59 cm), avec seulement une manche courte Ce vêtement présente une encolure assymétrique et très décolletée sans ouverture Le devant de ce vêtement présente des broderies insérées au niveau de l'encolure et sur la manche Il comporte un bord en tissu appliqué à l'encolure et à l'extrêmité de la manche ainsi qu'un ourlet à la base (Blouse) (Voir photographie no 593) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 6106 10 00 Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée à la position 6106 relative aux blouses Compte tenu de sa coupe et de son encolure très décolletée, ce vêtement est à classer en tant que blouse
Désignation de la marchandise
Vêtement en bonneterie épaisse unicolore côtelée dans le sens de la longueur (100 % coton), de coupe droite, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au dessous de la taille (62 cm), avec des manches courtes Ce vêtement présente une encolure en «V» sans ouverture et des broderies décoratives situées sur le devant Les extrêmités des manches, l'encolure et la base de ce vêtement sont ourlées (Vêtement similaire à un pull-over) (Voir photographie no 595) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 6110 20 et 6110 20 99 Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée à la position 6110 Compte tenu de l'aspect général du vêtement et de la nature de l'étoffe dans laquelle il est réalisé, ce vêtement est à classer en tant que vêtement similaire à un pull-over
Désignation de la marchandise
Vêtement multicolore, réalisé dans une étoffe de bonneterie de velours, de fibres artificielles et synthétiques (80 % viscose, 20 % polyester), comportant plus de 10 rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10 Ce vêtement, de coupe près du corps, est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend au-dessous de la taille Il présente des manches longues ajustées, une encolure arrondie sans ouverture et un motif décoratif sur le devant Il comporte un bord en bonneterie appliqué à l'encolure ainsi qu'à la base des manches et un ourlet à la base (Vêtement similaire à un pull-over) (Voir photographie no 585) (*) 4. Vêtement en bonneterie, rayé, (épaisseur: 1,5 mm, 70 % acrylique, 30 % polyester), de coupe près du corps, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'à la taille (51 cm), sans manches, et côtelé dans le sens de la longueur Ce vêtement présente une encolure arrondie sans ouverture. Il comporte un bord en bonneterie appliqué à l'encolure et aux emmanchures (Vêtement similaire à un pull-over) (Voir photographie no 589) (*) (*) Les photographies ont un caractère purement indi
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, les notes 1 et 9, paragraphe 2, du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 6110 30 et 6110 30 99 Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6109 et celles de la nomenclature combinée relatives à la position 6110 Compte tenu de l'absence de système de fermeture, ce vêtement ne peut pas être classé en tant que blouse de la position 6106 NC) 30 99 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par les notes 1 et 9, paragraphe 2, du chapitre 61 ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 6110 30 et 6110 30 99 Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives à la position 6110 Compte tenu du poids du vêtement et de l'épaisseur de son étoffe, ce vêtement ne peut pas être classé en tant que maillot de corps de la position 6109