Règlement (CE) nº 1508/2000
Du 11 juillet 2000 — CELEX 32000R1508
Désignation de la marchandise
Assortiment, se composant d'une denture de vampire, en matière plastique, et d'un petit récipient en matière plastique contenant un liquide rouge («sang artificiel»). L'assortiment est présenté dans un emballage conditionné pour la vente au détail.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 9503 et 9503 70 00. Les éléments de cet assortiment sont destinés aux loisirs (représentation du rôle de vampire).
Désignation de la marchandise
Assortiment, se composant d'une représentation de crâne humain, en matière plastique, d'environ 10 cm de longueur, 5 cm de largeur et 0,5 cm de hauteur. Dans les cavités représentant la bouche, les yeux et le nez sont insérés des produits de maquillage de différentes couleurs, ainsi qu'un bâtonnet dont les bouts sont constitués de mousse alvéolaire. Ce bâtonnet est destiné à l'application des produits de maquillage. L'assortiment est présenté dans un emballage conditionné pour la vente au détail.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3b et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, note 2 de la section VI, note 3 du chapitre 33 ainsi que par le libellé des codes NC 3304 et 3304 99 00. Les produits de maquillage confèrent au produit son caractère essentiel d'assortiment.
Désignation de la marchandise
Dispositif («enregistreur de film numérique»), comprenant, sous une même enveloppe, un tube cathodique, un dos de caméra avec un filtre couleur et différents assemblages électroniques. Le dispositif fonctionne en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information. Le tube cathodique transfère les images de la machine automatique de traitement de l'information sur le film inséré dans le dos de la caméra (images instantanées ou film négatif en rouleaux d'une largeur de 35 mm ou de plus). nant: — une console de jeux vidéo, — un module de commande, — un module portable. La console de jeux vidéo est composée d'un processeur central, d'une mémoire, d'une carte graphique, d'une carte son, d'une unité de disque optique, d'un modem pour l'accès à Internet et de plusieurs prises, notamment des ports pour des modules de commande. Elle possède un système d'exploitation fixé, qui a été adapté pour des jeux vidéo. L'unité de disque optique est capable de lire des disques compacts spéciaux qui contiennent des jeux destinés à une console de jeux vidéo. Les programmes de jeux vidéo ne peuvent pas être modifiés par l'utilisateur. Les prises permettent à la console vidéo de se connecter, par exemple à un poste de télévision, à un écran d'ordinateur, à un clavier, à une souris, à une unité de mémoire externe ou à une imprimante. Le module de commande possède différents boutons de commande. Ils sont utilisés pour jouer à des jeux sur la console. Le module de commande doit être connecté à la console de jeux vidéo par un câble. Le module portable possède différents boutons de commande pour jouer à des jeux et un petit écran à cristaux liquides, qui affiche les informations de jeu. Le module peut télécharger les informations de jeu et les scores et peut aussi être utilisé séparément pour jouer à des jeux simples. Le module portable peut être relié au module de commande mais peut également être utilisé seul. Voir illustration (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, note 5 B et 5 E du chapitre 84 ainsi que par le libellé des codes NC 9006 et 9006 59 00. Bien que ce dispositif fonctionne en liaison avec une machine automatique de traitement de l'information, il possède les caractéristiques d'un appareil de la rubrique 9006. règles générales 1, 3b et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et le libellé des codes NC 9504, 9504 10 et 9504 10 00. La console de jeux vidéo confère à cet ouvrage son caractère essentiel. Il s'utilise principalement avec un récepteur de télévision.