Règlement (CE) n° 1004/2001
Du 22 mai 2001 — CELEX 32001R1004
Désignation de la marchandise
Caméra linéaire modulaire munie d'une sortie vidéo monocanal. L'électronique interne de la caméra comprend les générateurs et receveurs différentiels, la logique de contrôle des horloges, un capteur linéaire CCD, le couplage continu, le multiplexage de la vidéo, le gain et la mise en forme des sorties. La caméra est conçue pour être incorporée dans des systèmes de mesures et de contrôle électrooptique. Voir photographie (*).
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, note 2a du chapitre 90 ainsi que par le libellé des codes NC 8525, 8525 30 et 8525 30 90. La caméra est exclue du chapitre 90, compte tenu du fait qu'elle constitue un article à classer dans sa position propre du chapitre 85.
Désignation de la marchandise
Moniteur de visualisation à écran plasma, en couleurs, d'une diagonale d'écran de 105,6 cm (dimensions hors-tout L × H × P 103,5 × 64 × 15 cm), avec un nombre de pixels de visualisation de 852 × 480 et possédant deux haut-parleurs. Le dispositif possède les interfaces suivantes: — 3 circuits d'entrée vidéo (signal vidéo composite), — 1 circuit d'entrée informatique (VGA-SVGA), — 1 circuit d'entrée audio, — 1 circuit de contrôle. Les différents circuits permettent au moniteur d'afficher, en couleurs, aussi bien des données provenant directement de machines automatiques de traitement de l'information que des images fixes ou mobiles provenant d'un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, d'un lecteur de DVD, d'une vidéocaméra, etc. Il est livré avec les accessoires suivants: — des serre-câbles, un cordon d'alimentation, un boîtier de télécommande (fonctionnant à l'aide de deux piles), un manuel d'utilisation,
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 6 du chapitre 85 ainsi que par le libellé des codes NC 8528, 8528 21 et 8528 21 90 tel que 8524 et 8524 91 00. Le produit ne paraît pas devoir être classé dans la sous-position 8471 60 car il est capable de reproduire une image en couleurs à partir d'un signal vidéo composite [voir les notes explicatives du système harmonisé de la position 8471, point I.D.(1)]. De même, le produit ne paraît pas devoir être classé dans la position 8531 car la fonction du produit n'est pas de fournir une signalisation visuelle (voir les notes explicatives du système harmonisé de la position 8531, point D).
Désignation de la marchandise
— une disquette d'installation du programme.