Règlement (CE) n° 1200/2001
Du 19 juin 2001 — CELEX 32001R1200
Désignation de la marchandise
Zinc, sous forme de boules d'un diamètre d'environ 5 cm, contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc, avec une surface rude
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 7901, 7901 12 et 7901 12 90 Compte tenu de l'absence de caractéristiques permettant de l'identifier comme anodes (c'est-àdire munies de crochets ou préparées pour être munies de ces crochets ou autres caractéristiques) le produit est exclu du classement dans la position 7907 (voir aussi les notes explicatives SH de la position 7907, point 9)
Désignation de la marchandise
Zinc, sous forme de pièces d'une longueur de 2 à 2,5 cm, contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc, avec une surface de fracture irrégulière faite par la coupe des barres ou profils
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 7901, 7901 12 et 7901 12 90 Compte tenu de l'absence de caractéristiques permettant de l'identifier comme anodes (c'est-àdire munies de crochets ou préparées pour être munies de ces crochets ou autres caractéristiques) le produit est exclu du classement dans la position 7907 (voir aussi les notes explicatives SH de la position 7907, point 9)