Règlement (CE) n° 1400/2001
Du 10 juillet 2001 — CELEX 32001R1400
Désignation de la marchandise
Distributeur de savon liquide se présentant sous forme d'un récipient en métal commun sur lequel est monté une pompe à piston actionnée par un bouton poussoir constituée d'un ressort à piston, d'un piston à étanchéité, d'une tige et d'un tube plongeur Voir photographie (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8479, 8479 89 et 8479 89 98
Désignation de la marchandise
Appareil (console) présenté avec une manette de commande comportant un câble de connection, un CD-ROM, un câble de connection reliant la console aux dispositifs audio et vidéo et un cordon secteur, le tout étant conditionné dans un emballage pour la vente au détail La console comporte notamment les éléments suivants: — une unité centrale de traitement, — un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM, — un lecteur de DVD, — une puce graphique, — 2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB), — 2 entrées pour manette de commande, — 2 emplacements pour cartes mémoire, — une entrée pour un connecteur audio/vidéo (IEEE 1394), — une sortie pour un connecteur de numérique optique Mis à part la manette de commande, la console peut être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, un téléviseur, un moniteur informatique ou une imprimante Un emplacement spécifique présent dans la console permet d'incorporer une unité disque dur et un adaptateur Ethernet L'appareil permet: — le traitement de logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, — la transformation de l'information numérique provenant des disques vidéo DVD ou des CD audio en signaux vidéo/audio reproduit par des téléviseurs ou des appareils audio, — la programmation en langage «YABASIC» La manette de commande possède différents boutons utilisés principalement pour jouer à des jeux vidéo
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 6 du chapitre 85 ainsi que par le libellé des codes NC 8524, 8524 39 et 8524 39 90 tel que 9504, 9504 10 00 Des fonctions diverses de l'appareil (y compris les jeux vidéo, la lecture de DVD vidéo et de CD audio, le traitement automatique de l'information etc.) la fonction relative aux jeux vidéo confère à l'appareil son caractère essentiel et détermine le classement comme console de jeux de la position 9504
Désignation de la marchandise
Le CD-ROM inclut le langage de programmation «YABASIC», différents jeux vidéo et des films vidéo Voir photographie (*)