Règlement (CE) n° 2180/2001
Du 9 novembre 2001 — CELEX 32001R2180
Désignation de la marchandise
Produit se présentant sous forme d'un tapis carré en matière textile (65 % polyester et 35 % coton) mesurant environ 70 × 70 cm et garni de fibres de polyester. Deux tiges souples en matière plastique, recouvertes de mousse plastique et d'une couche de matière textile, sont founies avec le tapis. D'une longueur de 1,5 m chacune, elles peuvent être attachées aux coins du tapis. Les accessoires suivants, destinés à être attachés aux tiges en matière plastique, sont fournis: — un miroir composé de matières textiles et plastique, — un hochet en matière plastique, — une fleur en matière textile contenant un module électronique qui, actionné par une pression, diffuse un air de musique. Ce produit est destiné aux enfants âgés de 10 mois ou moins. Voir illustration A (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 t) de la section XI, ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 9503 90 et 9503 90 37. De par son utilisation et la présence des jouets fournis, le produit est considéré comme un jouet en matière textile.
Désignation de la marchandise
Produit se présentant sous forme d'un tapis en matière textile recouvert d'une mousse plastique, composée de 4 segments qui peuvent être assemblés de différentes manières au moyen de bandes «velcro». Trois segments du tapis sont munis de fenêtres et sont fournis avec les accessoires suivants: — un miroir en matière plastique, — un ballon en matière textile contenant un hochet, — une étoile en matière textile qui produit un son à la pression, — un sac en matière plastique à remplir d'eau, contenant des poissons en matière plastique, — des représentations d'animaux. Ce segment est en outre fourni avec les animaux se présentant sous forme de figures rondes en matière textile, comportant un module électronique reproduisant le cri de chaque animal. Un des segments est constitué d'un tapis en matière textile comportant des accessoires qui se présentent sous forme de motifs géométriques. Ces accessoires sont attachés aux segments du tapis à l'aide de bandes «velcro» ou de lacets en matière textile. Ce produit est destiné aux enfants âgés de 18 mois ou moins. Voir illustration B (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 t) de la section XI, ainsi que par le libellé des codes NC 9503, 9503 90 et 9503 90 37. De par son utilisation et la présence des jouets fournis, le produit est considéré comme un jouet en matière textile.