Règlement (CE) n° 141/2002
Du 25 janvier 2002 — CELEX 32002R0141
Désignation de la marchandise
Récipient en verre craquelé, muni de trois pieds en verre, d'une hauteur de 9 cm environ, avec une ouverture arrondie d'un diamètre de 7,5 cm environ dans sa partie supérieure. Une bougie peut être placée à l'intérieur Le récipient est présenté sans bougie (Voir photographie A) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 7013 et 7013 99 00 Le récipient n'est pas destiné à maintenir une bougie dans une position fixe; il ne peut donc pas être considéré comme un bougeoir au sens de la position 9405
Désignation de la marchandise
Trois articles emballés dans une boîte en carton destinée à la vente au détail, à savoir: — un récipient en verre incolore de 15 cm de haut environ avec une ouverture arrondie d'un diamètre de 11 cm environ dans sa partie supérieure, — une bougie ronde d'une hauteur de 4,5 cm environ et d'un diamètre de 5 cm environ, — un sachet en plastique contenant 150 g environ de sable fin La bougie doit être posée sur le sable, au fond du récipient (Voir photographie B) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 7013 et 7013 99 00 Les trois articles satisfont aux critères de classement des marchandises présentées en assortiments. Le récipient en verre confère à l'assortiment son caractère essentiel Le récipient n'est pas destiné à maintenir une bougie dans une position fixe; il ne peut donc pas être considéré comme un bougeoir au sens de la position 9405