Règlement (CE) n° 614/2004
Du 30 mars 2004 — CELEX 32004R0614
Désignation de la marchandise
Contrôleur de réseau (network controller) dans un boîtier (355 × 285 × 115 mm), avec écran d'affichage à cristaux liquides (4 lignes de 20 caractères) et clavier à 4 boutons de commande L'appareil est constitué de microprocesseurs et contient une mémoire de paramètres, une mémoire programme et un lecteur de disquettes. Il est possible d'y enficher un émetteur-récepteur L'appareil possède jusqu'à 8 interfaces multifonctionnelles pour la configuration et la connexion au réseau L'appareil traite des signaux et reformate des données en vue de leur transmission entre une machine automatique de traitement de l'information et un émetteur/récepteur de radiodiffusion sur un réseau câblé
Motivation
Ce classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8471 et 8471 80 00 C'est la fonction de liaison en relation avec celle de mémoire qui constitue la fonction principale caractérisant l'ensemble
Désignation de la marchandise
Contrôleur de réseau (network controller) avec émetteurrécepteur de radiodiffusion incorporé, dans un boîtier (355 × 285 × 115 mm), avec écran d'affichage à cristaux liquides (4 lignes de 20 caractères) et clavier à 4 boutons de commande L'appareil est constitué de microprocesseurs et contient aussi une mémoire de paramètres, une mémoire programme et un lecteur de disquettes L'émetteur-récepteur de radiodiffusion consiste en une tête à haute fréquence (composant HF) constituée d'une antenne, d'un filtre, d'un amplificateur, d'un oscillateur et d'un synthétiseur de fréquences. Il émet dans une gamme de fréquences de 403 à 512 MHz sur 20 canaux réglables au maximum et sur une portée de 400 m L'appareil possède jusqu'à 8 interfaces multifonctionnelles pour la configuration et la connexion au réseau L'appareil traite des signaux et reformate des données en vue de leur transmission entre une machine automatique de traitement de l'information et un émetteur/récepteur de radiodiffusion sur un réseau câblé
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8471 et 8471 80 00 C'est la fonction de liaison en relation avec celle de mémoire qui constitue la fonction principale caractérisant l'ensemble
Désignation de la marchandise
Contrôleur de liaison radioélectrique (radio link controller) dans un boîtier (279 × 224 × 89 mm), muni de 8 boutons de sélection et d'une antenne L'appareil est constitué d'un microprocesseur, d'une mémoire programme et d'un émetteur-récepteur de radiodiffusion L'émetteur-récepteur de radiodiffusion émet et reçoit des données sur 8 canaux au maximum dans une gamme de fréquences de 403 à 512 MHz et sur une portée de 400 m L'appareil dispose d'une interface lui permettant de recevoir des données de terminaux sans fil et de les transmettre au réseau via un contrôleur de réseau. Il est aussi relié à une machine automatique de traitement de l'information
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8525, 8525 20 et 8525 20 99 La fonction d'émission/réception de radiodiffusion constitue la fonction principale caractérisant l'ensemble
Désignation de la marchandise
Passerelle sans fil (wireless gateway) dans un boîtier (292 × 292 × 70 mm) avec antenne L'appareil est constitué d'un microprocesseur, de mémoires programmes et d'un émetteur-récepteur de radiodiffusion L'émetteur-récepteur de radiodiffusion émet et reçoit des données sur 8 canaux au maximum dans une gamme de fréquences de 403 à 512 MHz et sur une portée de 400 m L'appareil dispose d'une interface lui permettant de recevoir des données de terminaux sans fil et de les transmettre directement au réseau. Il est aussi relié à une machine automatique de traitement de l'information
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8525, 8525 20 et 8525 20 99 La fonction d'émission/réception de radiodiffusion constitue la fonction principale caractérisant l'ensemble
Désignation de la marchandise
Terminal portatif (hand-held) constitué d'un microprocesseur, d'un écran d'affichage à cristaux liquides, d'un clavier à touches d'entrée des données et à touches de direction, d'un émetteur-récepteur de radiodiffusion et d'une interface pour lecteur de codes à barres Les données sont introduites manuellement dans l'appareil. Ce dernier a pour fonction d'échanger des données avec une machine automatique de traitement de l'information via une passerelle sans fil ou un contrôleur de réseau
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8525, 8525 20 et 8525 20 99 La fonction d'émission/réception de radiodiffusion constitue la fonction principale caractérisant l'ensemble
Désignation de la marchandise
Terminal portatif (hand-held) constitué d'un microprocesseur, d'un écran d'affichage à cristaux liquides, d'un clavier à touches d'entrée des données et à touches de direction, d'un émetteur-récepteur de radiodiffusion et d'un lecteur de codes à barres Les données sont introduites dans l'appareil soit manuellement, soit via un lecteur de codes à barres. Ce dernier a pour fonction d'échanger des données avec une machine automatique de traitement de l'information via une passerelle sans fil ou un contrôleur de réseau 7. Système de gestion de marchandises pour la diffusion d'instructions au personnel, par exemple dans des entrepôts, et pour la retransmission de données relatives au transbordement de marchandises à des machines automatiques de traitement de l'information tant par liaison radioélectrique sur une portée de 400 m que par câble Le système est constitué des éléments suivants:
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI, ainsi que par le libellé des codes NC 8525, 8525 20 et 8525 20 99 La fonction d'émission/réception de radiodiffusion constitue la fonction principale caractérisant l'ensemble Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des différents codes NC concernés Les éléments distincts, reliés entre eux, du système n'assurent pas concurremment une fonction bien déterminée au sens de la note 4 de la section XVI
Désignation de la marchandise
— un contrôleur de réseau (network controller)
Désignation de la marchandise
— un contrôleur de liaison radioélectrique (radio link controller)
Désignation de la marchandise
— une passerelle sans fil (wireless gateway)
Désignation de la marchandise
— un terminal portatif (hand-held terminal)
Désignation de la marchandise
— un terminal portatif (hand-held terminal) à lecteur de codes à barres Les terminaux portatifs transmettent les données par radiotélécommande soit au radio link controller, soit au wireless gateway, d'où elles sont transmises par fil, par l'intermédiaire du network controller, à des machines automatiques de traitement de l'information (ne faisant pas partie du système) Les éléments du système sont présentés ensemble en différents assemblages (Voir illustration) (*)