Règlement (CE) n° 729/2004
Du 15 avril 2004 — CELEX 32004R0729
Désignation de la marchandise
Connecteur pour câble de fibres optiques, à l'état non monté, constitué des éléments suivants: — 1 prise mâle en métal commun avec intérieur en matière plastique et une virole en céramique, munie d'un ressort métallique; — 1 tube en métal commun à rebord; — 1 cylindre en matière plastique avec gaine thermorétractable en aluminium; — 2 embases en matière plastique. La prise mâle peut être assemblée avec les autres éléments et avec une des deux embases pour former un connecteur. Une fibre optique gainée est introduite par la virole et fixée dans le connecteur. Le connecteur sert à relier entre eux des câbles de fibres optiques.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 2 a), 3 b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 6909 et 6909 19 00. Le connecteur ne doit pas être considéré comme un élément ou un accessoire d'un câble de fibres optiques. Le connecteur doit être classé selon la matière qui le compose, la virole (aussi appelée «férule») en céramique lui conférant son caractère essentiel.
Désignation de la marchandise
Appareil constitué des éléments suivants: — un ventilateur axial avec moteur électrique et assemblage électronique servant à ajuster la vitesse du ventilateur; et — un diffuseur de chaleur en aluminium. L'appareil a pour fonction d'évacuer l'excédent de chaleur de l'unité centrale d'une machine automatique de traitement de l'information.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3(b) et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8414, 8414 59 et 8414 59 30. Le ventilateur confère au produit son caractère essentiel. Il est le composant principal permettant d'évacuer l'excédent de chaleur.
Désignation de la marchandise
Article («Raquette à neige») d'une longueur de 65cm environ et d'une largeur maximale de 23 cm, constitué d'un cadre en aluminium recouvert de matière plastique, de forme arrondie à une extrémité et pointue à l'autre. Ce cadre est muni d'une fixation en matière plastique d'une épaisseur de 1 mm qui présente sur le dessous des encoches destinées à recevoir des lames en métal permettant de marcher dans la neige sans glisser. Une plaque métallique rigide est fixée sur le dessus du cadre à l'aide d'une sangle de matière plastique. Cette plaque présente aussi des pièces de caoutchouc destinées à entourer la chaussure, elles aussi munies de sangles en matière plastique ou textile qui permettent d'attacher l'article à la chaussure. Cet article est utilisé pour l'aide à la marche dans la neige. Voir photographie (A) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9506, 9506 99 et 9506 99 90. Il ne s'agit pas d'un matériel pour la pratique du ski de neige, car il n'est pas utilisé pour skier. Il ne s'agit pas d'un matériel pour la culture physique. Ce produit est considéré comme un article pour la pratique d'un sport de plein air.
Désignation de la marchandise
Roue dentelée en métal commun, d'un diamètre de 6,74 mm, d'une épaisseur de 3,54 mm, à perforation centrale de 3 mm. Cet article est destiné à être intégré dans le mécanisme d'allumage des briquets. Voir photographies (B) (*)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 9613 et 9613 90 00. Cette roue entre principalement dans la fabrication de dispositifs d'allumage pour briquets de la position 9613.