Règlement (CE) n° 1196/2005
Du 22 juillet 2005 — CELEX 32005R1196
Désignation de la marchandise
Un gant constitué principalement de tissu. La majorité de la surface extérieure du gant, comprenant le dessus du gant (mais pas le dessus des doigts), le poignet, les parties entre les doigts, une partie du pouce et les côtés de la main, est en tissu enduit sur sa face interne d’une couche de matière plastique non alvéolaire La paume, le dessous du pouce et des doigts, ainsi que le bout des quatre doigts, sont en bonneterie enduite sur sa face externe de matière plastique non alvéolaire Le dessus des doigts et du pouce est en matière plastique alvéolaire recouverte de bonneterie sur les deux faces. Il y a des empiècements de caoutchouc sur le dessus des doigts et du pouce au niveau de l’articulation, ainsi qu’une fine lamelle de caoutchouc le long du côté extérieur de l’index Il y a une bande élastique et un système resserrant de type velcro au niveau du poignet, ainsi qu’un cordon resserrant à l’extrémité du gant (Voir photographies no 635 A + B)
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé du code NC 6216 00 00 Voir aussi les notes explicatives du SH relatives à la règle générale interprétative 3 b) ainsi qu’à la position 6216 Le gant sert principalement à garder les mains au chaud. Le tissu étant la matière prédominant en surface, qui contribue à ce rôle de maintien de la chaleur, il confère au gant son caractère essentiel au sens de la règle générale 3 b)