Règlement (CE) n o 2171/2005
Du 23 décembre 2005 — CELEX 32005R2171
Désignation de la marchandise
1. Moniteur en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), dont la diagonale de l’écran mesure 38,1 cm (15″), dont les dimensions complètes sont de 34,5 (L) × 35,3 (H) × 16,5 (P) cm (format 5:4) et présentant les caractéristiques suivantes: — résolution maximale de 1 024 × 768 pixels à 75 Hz, — taille des pixels de 0,279 mm. L’appareil est uniquement doté d’une interface mini D-sub 15 broches. Il est destiné à être utilisé conjointement avec un article relevant de la position 8471 uniquement.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 5.B du chapitre 84 et par le libellé des codes 8471, 8471 60 et 8471 60 80 de la nomenclature combinée. L’appareil ne peut pas être classé dans la position 8531, car il n’a pas pour fonction de fournir une indication visuelle à des fins de signalisation (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8531, point D). Ce moniteur est destiné à recevoir les signaux émis par l’unité centrale d’un système automatique de traitement de l’information. L’appareil peut également reproduire des signaux vidéophoniques. Toutefois, compte tenu de sa taille et de sa capacité limitée à recevoir des signaux émis par une source autre qu’une machine automatique de traitement de l’information par l’intermédiaire d’une carte sans fonction de traitement du signal vidéo, il est considéré comme étant du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information.
Désignation de la marchandise
2. Moniteur en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), dont la diagonale de l’écran mesure 50,8 cm (20″), dont les dimensions complètes sont de 47,1 (L) × 40,4 (H) × 17,4 (P) cm (format 16:10) et présentant les caractéristiques suivantes: — définition de l’écran: 100 ppp, — taille des pixels: 0,25 mm, — résolution maximale de 1 680 × 1 050 pixels, — bande passante fixe de 120 MHz. L’appareil est destiné à être utilisé pour la réalisation de graphiques complexes (systèmes CAO/FAO) ainsi que pour le montage et la production de films vidéo. L’appareil est muni d’une interface vidéonumérique (DVI), qui lui permet d’afficher des signaux émis par une machine automatique de traitement de l’information par l’intermédiaire d’une carte graphique capable de traiter des signaux vidéo (pour le montage et la production de films vidéo, par exemple). Ce moniteur permet également d’afficher des textes, des titres sur plusieurs colonnes, des présentations, etc.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par les notes 5.B et 5.E du chapitre 84 et par le libellé des codes 8528, 8528 21 et 8528 21 90 de la nomenclature combinée. Un classement dans la sous-position 8471 60 est exclu, car le moniteur n'est pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information (voir note 5.B du chapitre 84). L'appareil ne peut pas être classé dans la position 8531, car il n'a pas pour fonction de fournir une indication visuelle à des fins de signalisation (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8531, point D). Cet appareil est destiné à l’affichage de signaux vidéo pour la réalisation de graphiques ainsi que pour le montage et la production de films vidéo dans un système CAO/FAO ou dans un système de montage vidéo (voir note 5.E du chapitre 84).
Désignation de la marchandise
3. Moniteur en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), dont la diagonale de l’écran mesure 54 cm (21″), dont les dimensions complètes sont de 46,7 (L) × 39,1 (H) × 20 (P) cm (format 4:3) et présentant les caractéristiques suivantes: — résolution maximale de 1 600 × 1 200 pixels à 60 Hz, — taille des pixels: 0,27 mm. L’appareil est doté des interfaces suivantes: — mini D-sub 15 broches, — DVI-D, — DVI-I, — entrée et sortie audio. L’appareil peut afficher des signaux en provenance de différentes sources, comme un système de télévision en circuit fermé, un lecteur de DVD, un camescope ou une machine automatique de traitement de l'information.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 5 du chapitre 84 et par le libellé des codes 8528, 8528 21 et 8528 21 90 de la nomenclature combinée. Un classement dans la sous-position 8471 60 est exclu, car le moniteur n’est pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information (voir note 5 du chapitre 84) puisqu’il peut afficher des signaux émis par différentes sources. De la même manière, l’appareil ne peut pas être classé dans la position 8531, car il n’a pas pour fonction de fournir une indication visuelle à des fins de signalisation (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8531, point D).
Désignation de la marchandise
4. Moniteur en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), dont la diagonale de l’écran mesure 76 cm (30″), dont les dimensions complètes sont de 71 (L) × 45 (H) × 11 (P) cm (format 15:9) et présentant les caractéristiques suivantes: — résolution maximale de 1 024 × 768 pixels, — taille des pixels: 0,50 mm. L’appareil est doté des interfaces suivantes: — 15 broches mini DIN, — BNC, — 4 broches mini DIN, — RS 232 C, — DVI-D, — stéréo et PC audio. L’appareil peut afficher des signaux en provenance de différentes sources, comme un système de télévision en circuit fermé, un lecteur de DVD, un camescope ou une machine automatique de traitement de l'information.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, de la note 5 du chapitre 84 et par le libellé des codes 8528, 8528 21 et 8528 21 90 de la nomenclature combinée. Un classement dans la sous-position 8471 60 est exclu, car le moniteur n’est pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information (voir la note 5 du chapitre 84) puisqu’il peut afficher des signaux émis par différentes sources. De la même manière, l’appareil ne peut pas être classé dans la position 8531, car il n’a pas pour fonction de fournir une indication visuelle à des fins de signalisation (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8531, point D).