Règlement (CE) n o 1049/2006
Du 10 juillet 2006 — CELEX 32006R1049
Désignation de la marchandise
1. Produit constitué de deux gaufrettes hémisphériques creuses jointes l’une à l’autre, fourrées d’une crème au lait sans cacao enrobant une amande entière, et recouvertes à l’extérieur de chocolat blanc et de coco râpé. Cet enrobage blanc est formé d’une préparation à base de sucre, de matières grasses végétales, de lait écrémé et de lait de noix de coco, elle-même recouverte de coco râpé. Le produit a la forme d’une boule d’un diamètre approximatif de 2,5 cm. La gaufrette, qui n’est pas visible de l’extérieur, a une épaisseur d’environ 2 mm.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 1704, 1704 90 et 1704 90 99. Le produit a les caractéristiques d’une sucrerie relevant de la position 1704. Bien que le produit soit fabriqué au moyen d’une gaufrette en forme de boule, fourrée puis enrobée, la forme, la taille et la stabilité du produit ne dépendent pas entièrement de la gaufrette. Les gaufrettes ne peuvent être classées dans la position 1905 que si elles ont les caractéristiques d’un produit de la boulangerie. La position 1905 ne fixe aucune proportion maximale pour la matière utilisée pour fourrer les pâtisseries. Toutefois, la gaufrette ne confère pas son caractère essentiel au produit, puisqu’elle ne sert qu’à donner la forme et à séparer le fourrage de l’enrobage. Par conséquent, le produit ne peut être classé dans la position 1905.
Désignation de la marchandise
2. Produit constitué de deux gaufrettes hémisphériques creuses, jointes l’une à l’autre, fourrées d’une crème à base de nougat et de noisettes, contenant du cacao et enrobant une noisette entière, et recouvertes à l’extérieur de chocolat et d’éclats de noisette. Le produit a la forme d’une boule d’un diamètre approximatif de 3 cm. La gaufrette, qui n’est pas visible de l’extérieur, a une épaisseur d’environ 2 mm.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, la note 1 a) du chapitre 17, la note 2 du chapitre 18 et le libellé des codes NC 1806, 1806 90 et 1806 90 19. Le produit a les caractéristiques d’un chocolat fourré de la position 1806 (notes explicatives de la NC concernant les sous-positions 1806 90 11 et 1806 90 19). Bien que le produit soit fabriqué au moyen d’une gaufrette en forme de boule, fourrée puis enrobée, la forme, la taille et la robustesse du produit ne dépendent pas entièrement de la gaufrette. Les gaufrettes ne peuvent être classées dans la position 1905 que si elles ont les caractéristiques d’un produit de la boulangerie. La position 1905 ne fixe aucune proportion maximale pour la matière utilisée pour fourrer les pâtisseries. Toutefois, la gaufrette ne confère pas au produit son caractère essentiel, puisqu’elle ne sert qu’à donner la forme et à séparer le fourrage de l’enrobage. Par conséquent, le produit ne peut être classé dans la position 1905.