Règlement (CE) n o 1056/2006
Du 12 juillet 2006 — CELEX 32006R1056
Désignation de la marchandise
1. Appareil portable d’enregistrement et de reproduction du son et des images, numérique, fonctionnant sur pile, comprenant les éléments suivants sous une même enveloppe: — un disque dur d'une capacité de 30 GB, — un écran en couleur dont la diagonale mesure 6,35 cm (2,5 pouces), — un microphone, et — un récepteur de radiodiffusion. L’appareil peut lire les formats suivants: MPEG1, MPEG2, MPEG4, DivX, XviD, WMV, MJPEG, MP3 et WMA. Il peut être connecté à une machine automatique de traitement de l’information au moyen d’un port USB afin de permettre le téléchargement de fichiers multimédia. Il peut également être relié à différents dispositifs par l’intermédiaire d’une interface audio/vidéo (A/V). Cet appareil peut contenir jusqu’à 15 000 chansons, 120 heures de vidéo numérique ou 25 000 photographies. Il peut également enregistrer la voix
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI et par le libellé des codes 8521 et 8521 90 00 de la NC. Un classement dans la position 8471 en tant qu’unité de stockage est exclu (voir notes 5.B. et 5.E. du chapitre 84) étant donné que l’appareil exerce une fonction propre. Au vu des capacités de l'appareil, sa principale fonction est d’enregistrer ou de reproduire des vidéos, conformément au 8521. Par conséquent, il ne peut être classé dans les positions 8520 et 8527. Un classement dans le 8528 est exclu car l’appareil en question n’est ni un récepteur de télévision ni un moniteur vidéo. Cet appareil ne relève pas non plus de la position 8543 car il exerce une fonction reprise nommément ailleurs dans le chapitre 85 (position 8521)
Désignation de la marchandise
2. Un article constitué: — d'un stylo à bille qui comporte une cartouche remplaçable, et — d'une mémoire flash avec une capacité de 128 MB et une interface USB qui se branche sur la sortie USB d’une machine automatique de traitement de l’information. Ces éléments peuvent être utilisés indépendamment l’un de l’autre
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, et par le libellé des codes 8523, 8523 90 et 8523 90 90 de la NC. Le produit est un article composite constitué d’un stylo à bille et d’une mémoire flash à interface USB. Compte tenu de la valeur des éléments, cet article est essentiellement destiné à être utilisé à des fins de stockage de données (position 8523). La fonction de la mémoire flash à interface USB est identique à celle de la carte mémoire flash, c'est-à-dire la capacité de stockage temporaire de données numériques (incluant les fichiers MP3). La présence d'une interface USB ne modifie pas cette fonction. En conséquence, une mémoire flash à interface USB n'est pas une machine automatique de traitement de l'information ou une unité d'une telle machine. Un classement sous la position 8471 est donc exclu [note 5 (E) du chapitre 84]
Désignation de la marchandise
3. Un article constitué: — d'une montre à affichage mécanique seulement, et — d'une mémoire flash avec une capacité de 128 MB et une interface USB qui se branche sur la sortie USB d’une machine automatique de traitement de l’information. Ces éléments peuvent être utilisés indépendamment l’un de l’autre
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, et par le libellé des codes 8523, 8523 90 et 8523 90 90 de la NC. Le produit est un article composite constitué d’une montre et d’une mémoire flash à interface USB. Compte tenu de la valeur des éléments, cet article est essentiellement destiné à être utilisé à des fins de stockage de données (position SH 8523). La fonction de la mémoire flash à interface USB est identique à celle de la carte mémoire flash, c'est-à-dire la capacité de stockage temporaire de données numériques (incluant les fichiers MP3). La présence d'une interface USB ne modifie pas cette fonction. En conséquence, une mémoire flash à interface USB n'est pas une machine automatique de traitement de l'information ou une unité d'une telle machine. Un classement sous la position 8471 est donc exclu [note 5 (E) du chapitre 84]
Désignation de la marchandise
4. Huit petits cubes en plastique, à 48 faces, tenus ensemble sur deux arêtes. Les cubes s'articulent entre eux de façon à créer des formes géométriques avec les illustrations correctes
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que le libellé des codes NC 9503, 9503 60 et 9503 60 90. Les cubes devant être manipulés pour reconstituer correctement des illustrations, le produit est considéré comme un puzzle