Règlement (CE) n o 1114/2006
Du 20 juillet 2006 — CELEX 32006R1114
Désignation de la marchandise
1. Produit liquide basé sur la teinture d'arnica (ratio arnica/extrait 1:10), conditionné pour la vente au détail dans une bouteille d'un volume de 50 ml, avec un titre alcoométrique de 45 % vol. Selon l'emballage, le produit est destiné à la consommation humaine pour les utilisations autres que la production de liqueur. Dosage recommandé: 30 à 50 gouttes, diluées dans un demi verre d'eau, deux à trois fois par jour.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 d) du chapitre 13 et par le libellé des codes 2208, 2208 90 et 2208 90 69 de la NC. S'agissant d'une boisson, le produit ne peut être classé au chapitre 13. Il ne peut être considéré comme un médicament de la position 3004, parce qu'il ne remplit pas les critères de la note complémentaire 1 du chapitre 30. Le produit doit être classé comme boisson spiritueuse de la position 2208 (voir les notes explicatives du SH relatives à la position 2208, paragraphe 3, point 16).
Désignation de la marchandise
2. Produit liquide conditionné pour la vente au détail dans une bouteille d'un volume de 30 ml avec un titre alcoométrique de 68 % vol., contenant les éléments suivants: — feuilles de plantain (Plantago lanceolata) fleurs de thym (Thymus vulgaris) et d’helichrysum (Helichrysum italicum) 2,1 g — extrait sec de propolis 84 mg — extrait lyophilisé de grindelia (Grindelia robusta) 45 mg — huile essentielle d’eucalyptus (Eucalyptus globulus) 10,5 mg — huile essentielle de pin sylvestre (Pinus sylvestris) 10,5 mg — alcool — eau Selon l'emballage, le produit pourrait être utilisé pour améliorer la respiration et est destiné à la consommation humaine. Dosage recommandé: 25 gouttes, diluées dans un peu d'eau, trois fois par jour.
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2208, 2208 90 et 2208 90 69. Le produit ne peut être considéré comme médicament de la position 3004 parce qu'il ne remplit pas les critères de la note complémentaire 1 du chapitre 30. Le produit doit être classé comme boisson spiritueuse de la position 2208 (voir les notes explicatives du SH relatives à la position 2208, paragraphe 3, point 16).
Désignation de la marchandise
3. Produit liquide conditionné pour la vente au détail dans une bouteille d'un volume de 30 ml avec un titre alcoométrique de 70 % vol., contenant les éléments suivants: — propolis (total de 38 mg/ml au minimum en flavonoïdes exprimés sous forme de galangine) 16 % en poids — alcool — eau Selon l'emballage, le produit pourrait être utilisé pour améliorer la défense naturelle des voies respiratoires et est destiné à la consommation humaine. Dosage recommandé: 40 à 60 gouttes par jour dans une cuiller à café de sucre ou de miel.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 30 et par le libellé des codes 2208, 2208 90 et 2208 90 69 de la NC. Le produit ne peut être considéré comme un médicament du chapitre 30. Le produit doit être classé comme boisson spiritueuse de la position 2208 (voir les notes explicatives du SH relatives à la position 2208, paragraphe 3, point 16).
Désignation de la marchandise
4. Produit liquide conditionné pour la vente au détail dans une bouteille d'un volume de 30 ml avec un titre alcoométrique de 70 % vol., contenant les éléments suivants: — extrait hydro-alcoolique de propolis (normalisé avec de l’extrait sec natif de propolis) 0,6 g — alcool — eau Selon l'emballage, le produit est destiné à la consommation humaine, avec un dosage recommandé de 25 gouttes une ou deux fois par jour, diluées dans un demi-verre d'eau. Il peut aussi être utilisé pour des bains de bouche, par dilution de 25 gouttes dans de l’eau.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 du chapitre 33 et par le libellé des codes 2208, 2208 90 et 2208 90 69 de la NC. Le produit ne peut être considéré comme un bain de bouche de la position 3306 étant donné qu'il n'est pas conditionné dans une forme clairement spécialisée pour être utilisé pour l'hygiène buccale (voir les notes explicatives du SH au chapitre 33, considérations générales, quatrième paragraphe, point b). Le produit doit être classé comme boisson spiritueuse de la position 2208 (voir les notes explicatives du SH relatives à la position 2208, paragraphe 3, point 16).
Désignation de la marchandise
5. Produit liquide fondé sur un macérât glycériné de bourgeons de cassis (Ribes nigrum) (ratio médicament/extrait 1:20), conditionné pour la vente au détail dans une bouteille d'un volume de 100 ml, avec un titre alcoométrique de 38 % vol. Selon l'emballage, le produit est destiné à la consommation humaine pour les utilisations autres que la production de liqueur. Dosage recommandé: 50 à 150 gouttes, diluées dans un peu d'eau chaque jour.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 d) du chapitre 13 et par le libellé des codes 2208, 2208 90 et 2208 90 69 de la NC. S'agissant d'une boisson, le produit ne peut être classé au chapitre 13. Le produit doit être classé comme boisson spiritueuse de la position 2208 (voir les notes explicatives du SH relatives à la position 2208, paragraphe 3, point 16).
Désignation de la marchandise
6. Produit conditionné pour la vente au détail dans un pulvérisateur d'un volume de 30 ml avec un titre alcoométrique de 20 % vol., contenant les éléments suivants: — extrait hydro-alcoolique de propolis 86,75 % — du miel 13 % — arôme naturel (citron) 0,1 % — gomme xanthane 0,1 % — huile essentielle de citron (Citrus limonum) 0,05 % Le produit est conditionné comme spray buccal pour l'hygiène buccale. Il est pulvérisé directement dans la bouche.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 de la section VI, la note 3 du chapitre 33 et par le libellé des codes 3306 et 3306 90 00 de la NC. Le produit est conditionné dans une forme clairement spécialisée pour être utilisée pour l'hygiène buccale [voir les notes explicatives du SH au chapitre 33, considérations générales, quatrième paragraphe, point b)].