Règlement (CE) n o 377/2007
Du 29 mars 2007 — CELEX 32007R0377
Désignation de la marchandise
1. Préparation de noisettes constituée d’un mélange de noisettes et de sucre, se présentant sous forme de granulés (% en poids) Noisettes décortiquées 40 Sucre ajouté 60 Les noisettes décortiquées sont grillées à une température de 140 °C pendant 20 à 25 minutes. Le sucre est caramélisé séparément à la même température pendant 15 à 17 minutes. Les noisettes grillées et le sucre caramélisé sont mélangés et grillés ensemble pendant 12 à 15 minutes. La préparation est ensuite refroidie et hachée en particules d'une taille comprise entre 1 et 4 mm, avant d’être conditionnée en sacs d'au moins 10 kg en vue de la vente en gros. Cette préparation est un produit intermédiaire qui n'est pas destiné à la consommation en l'état, mais à la fabrication de chocolats, de crèmes glacées, de confiseries et de pâtisseries.
Motivation
Motivation Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2008, 2008 19 et 2008 19 19. Le produit n'est pas classé dans le chapitre 17 car il s’agit d'une préparation alimentaire sucrée constituée d’un mélange de noisettes et de sucre [considérations générales, paragraphe b), des NESH relatives au chapitre 17]. Cette préparation sucrée à base de noisettes ne relève pas de la position 1704, étant donné qu’elle n'est pas commercialisée ni destinée à être utilisée comme confiserie en tant que telle (NESH relatives à la position 1704, premier paragraphe). Le produit concerné relève du chapitre 20, étant donné qu’il est préparé ou conservé selon un procédé non spécifié au chapitre 8 [note 1 a) relative au chapitre 20 et notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 2008 11 10 à 2008 19 99 ]. Étant donné que le produit en question se compose de fruits à coque mélangés à du sucre et ayant fait l’objet d’une préparation (grillage), il convient de le classer dans la sous-position 2008 19 19 (notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 2008 11 10 à 2008 19 99).
Désignation de la marchandise
2. Préparation de noisettes constituée d’un mélange de noisettes et de sucre, se présentant sous forme de poudre (% en poids) Noisettes décortiquées 40 Sucre ajouté 60 Les noisettes décortiquées sont grillées à une température de 140 °C pendant 20 à 25 minutes. Le sucre est caramélisé séparément à la même température pendant 15 à 17 minutes. Les noisettes grillées et le sucre caramélisé sont mélangés et grillés ensemble pendant 12 à 15 minutes. La préparation est ensuite refroidie et hachée en particules d'une taille comprise entre 1 et 4 mm avant d’être moulue en grains de 20 à 30 microns et conditionnée en sacs d'au moins 12,5 kg en vue de la vente en gros. Cette préparation est un produit intermédiaire qui n'est pas destiné à la consommation en l'état, mais à la fabrication de chocolats, de crèmes glacées, de confiseries et de pâtisseries.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2008, 2008 19 et 2008 19 19. Le produit n'est pas classé dans le chapitre 17 car il s’agit d'une préparation alimentaire sucrée constituée d’un mélange de noisettes et de sucre [considérations générales, paragraphe b), des NESH relatives au chapitre 17]. La préparation ne relève pas de la position 1704, étant donné qu’il s’agit d'un produit semi-fini qui n'est pas transformé seulement en sucreries de cette position (NESH relatives à la position 1704, premier paragraphe, et notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 1704 90 51 à 1704 90 99, paragraphe 2). Le produit concerné relève du chapitre 20, étant donné qu’il est préparé ou conservé selon un procédé non spécifié au chapitre 8 [note 1 a) relative au chapitre 20 et notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 2008 11 10 à 2008 19 99 ]. Étant donné que le produit en question se compose de fruits à coque mélangés à du sucre et ayant fait l’objet d’une préparation (grillage), il convient de le classer dans la sous-position 2008 19 19 (notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 2008 11 10 à 2008 19 99).
Désignation de la marchandise
3. Préparation de noisettes constituée d’un mélange de noisettes et de sucre, se présentant sous forme de pâte (% en poids) Noisettes décortiquées 40 Sucre ajouté 60 Les noisettes décortiquées sont grillées à une température de 140 °C pendant 20 à 25 minutes. Le sucre est caramélisé séparément à la même température pendant 15 à 17 minutes. Les noisettes grillées et le sucre caramélisé sont mélangés et grillés ensemble pendant 12 à 15 minutes. La préparation est ensuite refroidie et hachée en particules d'une taille comprise entre 1 et 4 mm avant d’être moulue en grains de 20 à 30 microns. La préparation moulue est malaxée jusqu’à obtention d’une pâte homogène. Elle est alors conditionnée en sacs d'au moins 20 kg en vue de la vente en gros. Cette préparation est un produit intermédiaire qui n'est pas destiné à la consommation en l'état, mais à la fabrication de chocolats, de crèmes glacées, de confiseries et de pâtisseries.
Motivation
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 2008, 2008 19 et 2008 19 19. Le produit n'est pas classé dans le chapitre 17 car il s’agit d'une préparation alimentaire sucrée constituée d’un mélange de noisettes et de sucre [considérations générales, paragraphe b), des NESH relatives au chapitre 17]. La préparation ne relève pas de la position 1704, étant donné qu’il s’agit d'un produit semi-fini qui n'est pas transformé seulement en sucreries de cette position (NESH relatives à la position 1704, premier paragraphe, point 9 et notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 1704 90 51 à 1704 90 99, paragraphe 2). Le produit concerné relève du chapitre 20, étant donné qu’il est préparé ou conservé selon un procédé non spécifié au chapitre 8 [note 1 a) relative au chapitre 20 et notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 2008 11 10 à 2008 19 99 ]. Étant donné que le produit en question se compose de fruits à coque mélangés à du sucre et ayant fait l’objet d’une préparation (grillage), il convient de le classer dans la sous-position 2008 19 19 (notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 2008 11 10 à 2008 19 99).