Règlement (CE) n o 455/2007
Du 25 avril 2007 — CELEX 32007R0455
Désignation de la marchandise
1. Préparation consistant en une solution alcoolique conditionnée en pipettes pour la vente au détail. Sa composition est la suivante: — fipronil (ISO) 10 g — butylhydroxyanisol (BHA, E 320) 0,02 g — butylhydroxytoluène (BHT, E 321) 0,01 g — excipient q.s.p. 100 ml La préparation, qui contient une substance présentant une activité insecticide et acaricide contre les parasites tels que les puces, les tiques et les poux, est à usage externe sur les animaux domestiques (chiens et chats).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3a et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3808, 3808 91 et 3808 91 90. Voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 3808 et aux sous-positions 3808 91 à 3808 99. La préparation n’est pas destinée à un usage thérapeutique ou prophylactique au sens de la position 3004.
Désignation de la marchandise
2. Préparation consistant en une solution alcoolique conditionnée en aérosols (pulvérisateur, pompe) pour la vente au détail. Sa composition est la suivante:: — fipronil (ISO) 0,25 g — excipient q.s.p. 100 ml La préparation, qui contient une substance présentant une activité insecticide et acaricide contre les parasites tels que les puces, les tiques et les poux, est à usage externe sur les animaux domestiques (chiens et chats).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3a et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3808, 3808 91 et 3808 91 90. Voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 3808 et aux sous-positions 3808 91 à 3808 99. La préparation n’est pas destinée à un usage thérapeutique ou prophylactique au sens de la position 3004. La préparation ne contient aucun ingrédient lui conférant des propriétés de préparation pour le toilettage animal. Par conséquent, elle est exclue de la position 3307.